Préfet
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Cote : 443 Edepot 22Période : 1809 - 1908Extrait de la notice :
…commune de la Grande-Résie (1832) ; aménagement de la forêt communale (1861) ; lettre adressée au préfet…
…au maire au sujet des dépenses occasionnées par la vacation forestière de 1809 ; lettre du Sous-préfet…
…1817) ; nettoiements périodiques dans le quart en réserve des bois de la commune (1860) ; lettre du Préfet…
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Cote : 443 Edepot 27Période : 1845 - 1892Extrait de la notice :
…Culte catholique : extrait du registre de la fabrique de Vadans (1846) ; circulaires du Préfet concernant…
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Cote : 443 Edepot 14Période : 1808 - 1889Extrait de la notice :
…<lb/>Police générale : envoi de la signature du sous-préfet de Gray au maire de la Grande-Résie (1817…
…<lb/>Hygiène et salubrité : souscription publique de l’Institut Pasteur (1886) ; circulaire du Préfet…
…préfectoral relatif au cas d’hydrophobie dans le département de la Haute-Saône (1881) ; lettre du préfet…
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Cote : 443 Edepot 16Période : 1807 - 1909Extrait de la notice :
…Arrêtés du Sous-préfet ordonnant la réélection de personnes qui ont été élues illégalement (1872-1906…
…; récépissé des procès-verbaux des élections municipales (1892-1907) ; nomination du maire par le Préfet…
…révocation de l’adjoint au maire de Sauvigney-lès-Pesmes (1815) ; demandes de renseignements au Sous-préfet…
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Cote : 443 Edepot 21Période : 1806 - 1908Extrait de la notice :
…Bois : réclamation adressée au Préfet au sujet des ayant droits à l’affouage (1841-1897) ; notification…
…1891) ; procès-verbal des bois provenant de la commune de la Grande-Résie (1829) ; lettre du Sous-préfet…
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Cote : 443 Edepot 13Période : 1809 - 1941Extrait de la notice :
…Garde-nationale : organisation de la Garde-nationale de la Grande-Résie (1817) ; refus du sous-préfet…
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Cote : 443 Edepot 26Période : 1803 - 1902Extrait de la notice :
…ruisseaux de la Grande-Résie (1834-1874) ; plainte retirée par le Sieur Landry moyennant la promesse du Préfet…