Préfet
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Cote : 315 E DEPOT 4Période : 1806 - 1873Extrait de la notice :
…Pétition de Monlong : courrier du préfet (1806) ; message du président MacMahon : courrier du préfet…
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Cote : 315 E DEPOT 18Période : 1806 - 1876Extrait de la notice :
…Biens communaux usurpés : circulaire du préfet (1806) et courrier du sous-préfet (1808) ; soumission…
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Cote : 315 E DEPOT 18Période : 1864 - 1876Extrait de la notice :
…Aménagement du cours d'eau le Ciers : arrêté du préfet pour visite de reconnaissance des cours d'eau…
…(1864, 1867, 1874) ; ruisseau d'Arpajan : travaux ; construction d'acqueducs : lettre du préfet (1872…
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Cote : 315 E DEPOT 14Période : 1816 - 1912Extrait de la notice :
…à la tranquilité publique (1816) ; lois et arrêtés sur le maintien de l'ordre : courrier du sous-préfet…
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Cote : 315 E DEPOT 17Période : 1853 - 1882Extrait de la notice :
…1859) ; vérification des travaux de l'école (1853) ; appropriation de la maison d'école : lettre du préfet…
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Cote : 315 E DEPOT 17Période : 1813 - 1872Extrait de la notice :
…devant servir de maison commune et de conservation des archives : courrier du maire et réponse du préfet…
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Cote : 315 E DEPOT 16Période : 1808 - 1899Extrait de la notice :
…décret relatif aux souscriptions d'emprunt (1864) ; extrait du registre des arrêtés et décisions du préfet…
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Cote : 315 E DEPOT 12Période : 1809 - 1887Extrait de la notice :
…Déclarations et perception des impôts directs : courriers du sous-préfet relatifs au paiement de la contribution…
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Cote : 315 E DEPOT 14Période : 1804 - 1877Extrait de la notice :
…Boues et encombrements des rues : copie d'une lettre au préfet (an XIII) ; procès-verbaux pour empêcher…