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Cote : 2O/132/21Période : 1878 - 1926Extrait de la notice :
…Plan du projet de construction d'une maison du receveur d'octroi (1890) ; plan de situation de l'octroi du Bourdillet (1909) ; 2 plans du projet de construction…
…de l'octroi de Quintefol ; 2 plans des biens aliénables et projet de l'octroi de Manthelan (1910) ; 3 plans des anciennes constructions et des démolitions…
…prévues par le projet de construction de l'octroi de Manthelan, coupe et différentes façades (1911) ; 2 plans de l'octroi de la rue des Ponts (1924).…
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Cote : 2O/072/9Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Pour le personnel de l'octroi, voir les liasses relatives à l'octroi.…
…Pour le personnel de l'octroi, voir les liasses relatives à l'octroi.…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Octroi…
…Octroi…
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Période : 1802 - 1940Extrait de la notice :
…Octroi…
…Octroi…
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Cote : 2O/062/16Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…Octroi.…
…Octroi.…
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Période : 1804 - 1932Extrait de la notice :
…Voir aussi 2O/261/129 : octroi de l'abattoir (plan de 1875).…
…Bureaux d'octroi…
…Voir aussi 2O/261/129 : octroi de l'abattoir (plan de 1875).…
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Cote : 2O/195/48Période : 1823 - 1938Extrait de la notice :
…Bureau d'octroi.…
…Bureau d'octroi.…
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Cote : 2O/003/7Période : 1802 - 1815Extrait de la notice :
…Etablissement d'un octroi, adjudication de la ferme de l'octroi avec tarif et règlement (an XI), bordereaux des recettes : lettre du fermier de l'octroi…
…au préfet dans laquelle se plaint que plusieurs habitants tentent d'échapper à l'octroi (1809) ; problèmes suscités par le décret impérial du 15 octobre…
…, contestation entre le fermier et plusieurs particuliers au sujet de caves situées à Saint-Denis hors (1812) ; contestations au sujet des limites de l'octroi…
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Cote : 2O/072/67Période : 1839 - 1891Extrait de la notice :
…Bureaux de l'octroi.…
…Bureaux de l'octroi.…
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Période : 1799 - 1939Extrait de la notice :
…Personnel de l'octroi…
…Personnel de l'octroi…