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Cote : 279 Edepot 1258Extrait de la notice :
…Demande de renseignement concernant l'émigration au Canada (1873).…
…Emigration en Algérie : autorisations de passages gratuits (1845-1872).…
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Cote : 279 Edepot 881Période : 1760 - 1828Extrait de la notice :
…ordres de Saint-Louis et de la légion d'honneur, pour les biens dont il fut dépossédé pour cause d'émigration…
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Cote : 279 Edepot 904Période : 1619 - 1824Extrait de la notice :
…Certificats de non-émigration pour Charles Taveault, domicilié à Dijon, et pour sa femme, Marie-Anne…
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Cote : 279 Edepot 885Période : 1631 - 1825Extrait de la notice :
…Jean-Claude-Joseph Jobelot, pour les propriétés dont il fut dépossédé à Virey, à la suite de son émigration…
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Cote : 279 Edepot 898Période : 1626 - 1827Extrait de la notice :
…Bonaventure-Madeleine Regnauld, demeurant à Renève, au sujet de leurs biens sequestrés à la suite de l'émigration…