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Cote : ANJONY 59Période : 1792 - 1799Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Biens nationaux (durant la Révolution)…
…Biens nationaux…
…Biens nationaux (durant la Révolution)…
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Cote : ANJONY 60Période : 1803 - 1831Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Biens nationaux (après la Révolution)…
…Biens nationaux…
…Biens nationaux (après la Révolution)…
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Cote : ANJONY 72Période : 1772 - 1853Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 61 NUM 188Extrait de la notice :
…Biens nationaux…
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Cote : 5 NUM 97Période : 1817 - 1817Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…Sans surprise, les biens de sa famille ont été confisqués et vendus comme biens nationaux.…
…Biens nationaux…
…Sans surprise, les biens de sa famille ont été confisqués et vendus comme biens nationaux.…
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Cote : 5 NUM 148Période : 1800 - 1801Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…L'administration refuse, prétextant qu'il est un émigré notoire dont les biens ont été vendus comme biens nationaux, et au contraire ordonne son arrestation…
…sa trace le 25 ventôse an VII, un procès-verbal des séances de l'administration du département fait état des plaintes du citoyen Revel, acquéreur des biens…
…nationaux ayant appartenu à l'émigré Pellamourgue.…
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Cote : 5 NUM 174Période : 1791 - 1793Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…Ils deviennent des biens nationaux, destinés à être mis aux enchères pour renflouer les caisses de l'État.…
…En attendant leurs ventes, les biens nationaux sont divisés en assignats comme pour une société par actions.…
…Tout citoyen qui désire acheter des biens nationaux doit au préalable acquérir des assignats.…
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Cote : 1Q 1-1Q1282;2Q 1-2Q491Période : 1780 - 1851Extrait de la notice :
…Cet ensemble rassemble les documents relatifs aux biens nationaux de l'époque révolutionnaire : nationalisation des biens du clergé (1790), mesures de…
…Chacune des sous-séries comprend quatre grandes divisions d'importance fort inégale : Affaires générales, Rachat des droits féodaux, Vente des biens nationaux…
…délibérations, correspondance, émigrés et condamnés ; - Rachat des droits féodaux : rachat des rentes, liquidation des dîmes inféodées ; - Vente des biens…
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Cote : 1 Q 651 - 831, 1002 - 1181Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Ventes des biens nationaux devant le district et devant le département (classement par commune), papiers des émigrés, prêtres déportés…
…Biens nationaux…
…BIENS NATIONAUX…
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Cote : 626Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Procès-verbal de prisage du lieu de Kervern en Guimiliau, faisant parti des biens nationaux.…
…biens nationaux…
…Procès-verbal de prisage du lieu de Kervern en Guimiliau, faisant parti des biens nationaux.…