Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 115 J 494Période : 1833 - 1852Extrait de la notice :
….- Propriété de Mollans : château : bail à ferme au profit d’Antoine Tramuzet et Elisabeth Joly, à Mollans…
-
Cote : 115 J 387Période : 1895 - 1915Extrait de la notice :
…BAIL IMMOBILIER…
…BAIL IMMOBILIER…
-
Cote : 115 J 515Période : 1837 - 1846Extrait de la notice :
…BAIL IMMOBILIER…
…BAIL IMMOBILIER…
-
Cote : 115 J 521Période : 1850 - 1868Extrait de la notice :
…BAIL IMMOBILIER…
…BAIL IMMOBILIER…
-
Cote : 115 J 523Période : 1827 - 1894Extrait de la notice :
…BAIL IMMOBILIER…
…BAIL IMMOBILIER…
-
Cote : 115 J 514Période : 1752 - 1852Extrait de la notice :
…de propriété, famille Anney de Cubry-lès-Faverney puis Bourguignon-lès-Conflans : titres (dont un bail…