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  • Documents d'archives 27

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Mandats de paiement (1839-1842, 1844-1848, 1853, 1856-1859).

Cote E DEPOT 174/1 Q 2

Période 1839 - 1859

Fonds E DEPOT 174 - Archives communales déposées de Mégevette (1634-1962)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Congrégation de charité

Période 1838 - 1860

Fonds E DEPOT 174 - Archives communales déposées de Mégevette (1634-1962)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Comptes et budgets (1838-1840, 1850-1858).

Cote E DEPOT 174/1 Q 1

Période 1838 - 1858

Fonds E DEPOT 174 - Archives communales déposées de Mégevette (1634-1962)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Rôle pour le recouvrement des revenus.

Cote E DEPOT 174/1 Q 3

Période 1844 - 1844

Fonds E DEPOT 174 - Archives communales déposées de Mégevette (1634-1962)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Nomination d'un trésorier : extraits des séances du conseil de la congrégation de Mégevette, correspondance.

Cote E DEPOT 174/1 Q 4

Période 1860 - 1860

Fonds E DEPOT 174 - Archives communales déposées de Mégevette (1634-1962)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Projet de traité entre la commission administrative et la congrégation hospitalière des soeurs de la Charité de La-Roche-sur-Foron.

Cote H DEPOT 18/3 K 1

Période 1938 - 1938

Fonds H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Sous-série 1 L : Congrégation de charité

Cote H DEPOT 18/1 L 1/1-2, H DEPOT 18/1 L 2/1-3

Période 1826 - 1857

Fonds H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

1 L 1 Registres des délibérations

Cote H DEPOT 18/1 L 1/1-2

Période 1836 - 1857

Fonds H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Séances du 3 mars 1852 au 4 mars 1857.

Cote H DEPOT 18/1 L 1/2

Période 1852 - 1857

Fonds H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Procuration générale passée par les administrateurs du conseil de charité à Joseph Marie DECRET, 15 mars 1826, Gardet notaire.

Cote H DEPOT 18/1 L 2/1

Période 1826 - 1826

Fonds H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

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