Obligation
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Cote : MC/ET/LXXI/100Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Obligation par Amélie de Boufflers, épouse séparée d’Armand Louis de Gontaut de Biron, duc de Lauzun, demeurant en son hôtel rue de Bourbon, paroisse Saint-Sulpice…
…obligation…
…Obligation par Amélie de Boufflers, épouse séparée d’Armand Louis de Gontaut de Biron, duc de Lauzun, demeurant en son hôtel rue de Bourbon, paroisse Saint-Sulpice…
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Cote : MC/ET/LXXI/85Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Obligation d’une somme de vingt-quatre mille livres par Étienne Philippe Jacques David de La Boullaye, ancien contrôleur général des guerres, et Catherine…
…obligation…
…Obligation d’une somme de vingt-quatre mille livres par Étienne Philippe Jacques David de La Boullaye, ancien contrôleur général des guerres, et Catherine…
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Cote : MC/ET/LXXI/84Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Obligation d’une somme de six mille livres par Étienne Philippe Jacques David de La Boullaye, ancien contrôleur général des guerres, et Catherine Théodore…
…obligation…
…Obligation d’une somme de six mille livres par Étienne Philippe Jacques David de La Boullaye, ancien contrôleur général des guerres, et Catherine Théodore…
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Cote : MC/ET/LXXI/85Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Obligation d’une somme de treize mille livres par Camille Jacques Annibal Gaspard Claret de Fleurieu, premier président au bureau des finances de la généralité…
…obligation…
…Obligation d’une somme de treize mille livres par Camille Jacques Annibal Gaspard Claret de Fleurieu, premier président au bureau des finances de la généralité…
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Cote : MC/ET/LXXI/82Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Obligation d’une somme de douze mille deux cent quarante-quatre livres et transport par Julien Niveleau, maître maçon et entrepreneur de bâtiment, et Marie…
…obligation…
…Obligation d’une somme de douze mille deux cent quarante-quatre livres et transport par Julien Niveleau, maître maçon et entrepreneur de bâtiment, et Marie…
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Cote : MC/ET/LXXI/94Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Obligation par Jean-Baptiste Tourteau de Septeuil, premier valet de chambre du roi, receveur général des finances, et Jean Louis Tourteau d’Orvilliers,…
…obligation…
…Obligation par Jean-Baptiste Tourteau de Septeuil, premier valet de chambre du roi, receveur général des finances, et Jean Louis Tourteau d’Orvilliers,…
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Délégation par Charles à Paulmier : fiche de déplacement seule, la minute est à l’étude de Paulmier.Cote : MC/ET/LXXI/79Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…obligation…
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Cote : MC/ET/LXXI/84Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…obligation…
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Cote : MC/ET/LXXI/102Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…obligation…
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Cote : MC/ET/LXXI/133Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)Extrait de la notice :
…Prorogation d’obligation par Jean Antoine Brondes et Marie Anne Etienne, son épouse, demeurant à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), à Jean François Blanchon…
…Prorogation d’obligation par Jean Antoine Brondes et Marie Anne Etienne, son épouse, demeurant à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), à Jean François Blanchon…