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Cote : 311 Edepot 127Période : 1757 - 1768Extrait de la notice :
….- Police : feuillets d'un registre servant à l'enregistrement des arrêts et déclarations envoyés par le parlement de Besançon, contenant un arrêt de règlement…
…REGLEMENT…
….- Police : feuillets d'un registre servant à l'enregistrement des arrêts et déclarations envoyés par le parlement de Besançon, contenant un arrêt de règlement…
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Cote : 311 Edepot 156Période : 1695 - 1780Extrait de la notice :
…REGLEMENT…
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Cote : 311 Edepot 386Période : 1804 - 1945Extrait de la notice :
….) ; assurance des établissements thermaux (1887, 1945) ; usage et règlement, emplois et distribution des eaux thermales et travaux de recherche des eaux…
…REGLEMENT…
….) ; assurance des établissements thermaux (1887, 1945) ; usage et règlement, emplois et distribution des eaux thermales et travaux de recherche des eaux…
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Cote : 311 Edepot 381Période : 1800 - 1906Extrait de la notice :
…-Dépenses et comptabilité : règlement des recettes et des dépenses (1858-1902) ; délibération pour le règlement du budget (1851) ; comptes administratifs…
…-Dépenses et comptabilité : règlement des recettes et des dépenses (1858-1902) ; délibération pour le règlement du budget (1851) ; comptes administratifs…
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Cote : 311 Edepot 348Période : 1868 - 1876Extrait de la notice :
…la commune (1868), arrêts de la Cour des Comptes (1868-1869, 1874, 1876) ; dépenses (1870), P.V. de clôture des livres et vérifications (1871, 1875), règlement…
…la commune (1868), arrêts de la Cour des Comptes (1868-1869, 1874, 1876) ; dépenses (1870), P.V. de clôture des livres et vérifications (1871, 1875), règlement…
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Cote : 311 Edepot 314Période : 1791 - 1931Extrait de la notice :
…commémorative sur la tombe d'un militaire (1925) ; organisation des fêtes nationales et patrimoniales (an VII, 1857-1898) ; festivals de musique (1913-1914) ; règlement…
…17 prairial an VIII) ; police des foires (1791, 1831, 1919-1926) ; autorisation donnée pour l'établissement d'une société de portefaix (1872-1876) ; règlement…
…commémorative sur la tombe d'un militaire (1925) ; organisation des fêtes nationales et patrimoniales (an VII, 1857-1898) ; festivals de musique (1913-1914) ; règlement…
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Cote : 311 Edepot 187Période : 1717 - 1771Extrait de la notice :
…-Pièces de procédures diverses concernant la boulangerie, et le droit d'éminage (1717-1782) ; procédure entre la ville et le bailli sur le règlement de…
…-Pièces de procédures diverses concernant la boulangerie, et le droit d'éminage (1717-1782) ; procédure entre la ville et le bailli sur le règlement de…
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Cote : 311 Edepot 192Période : 1761 - 1768Extrait de la notice :
…droit prétendu par lui de faire les règlements de police et de nommer le personnel des bains, dont : requête d'Aubry au bailli de Luxeuil (1761, 4 mai) ; règlement…
…droit prétendu par lui de faire les règlements de police et de nommer le personnel des bains, dont : requête d'Aubry au bailli de Luxeuil (1761, 4 mai) ; règlement…
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Cote : 311 Edepot 75Période : 1719 - 1789Extrait de la notice :
…1750) ; délibération relative à la somme qui doit être laissée dans les coffres de la ville par le receveur (1766) ; arrêté du conseil d'Etat portant règlement…
…1750) ; délibération relative à la somme qui doit être laissée dans les coffres de la ville par le receveur (1766) ; arrêté du conseil d'Etat portant règlement…
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Cote : 311 Edepot 267Période : 1635 - 1788Extrait de la notice :
…-Professions qui ne sont pas en jurande : arrêt du conseil d'Etat portant règlement, circulaires, états des marchands et artisans à Luxeuil (1767) ; rôle…
…Boucherie, boulangerie, fours banaux : règlementation de la boucherie proie séparée des troupeaux des bouchers, droit de parcours des communaux, contrôle et règlement…
…-Professions qui ne sont pas en jurande : arrêt du conseil d'Etat portant règlement, circulaires, états des marchands et artisans à Luxeuil (1767) ; rôle…