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Cote : 353W215Période : 2005 - 2005Fonds : 353W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…direction de l'éducation et des loisirs sur la politique culturelle et artistique du département ; règlement…
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Cote : 353W190Période : 2001 - 2001Fonds : 353W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…A noter également : état des marchés dont la procédure a été lancée après le 18 décembre 1993 ; règlement…
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Cote : 353W199Période : 2002 - 2002Fonds : 353W Conseil général du DoubsExtrait de la notice :
…président sur les orientations budgétaires 2003 ; état des marchés publics sans formalités préalables ; règlement…