Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 11 S 34Période : 1732 - 1905Extrait de la notice :
…Extraits du règlement général d'exploitation 1905.…
…réglement…
-
Cote : 11 S 8Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Section de pupilles : règlement imprimé (après 1914).…