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Cote : 1J1175/7Période : 1733 - 1733Extrait de la notice :
…Reçu du sieur Meslier, marchand à Langeais en règlement de la taxe due au Conseil du Roi.…
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Cote : 1J1224Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…Règlement de la Chambre arbitrale de Tours concernant les règles et usages français pour le commerce…
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Cote : 1J1386/1Période : 1905 - 1914Extrait de la notice :
…formulaires, pièces comptables, factures, récépissés de cotisation, polices d'assurances, programmes et règlement…
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Cote : 1J1377Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Bail imprimé de location du Bazar Turonien avec le réglement.…
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Cote : 1J1418/3Période : 1827 - 1827Extrait de la notice :
…Livrets du réglement de la Compagnie des notaires d'Indre-et-Loire pour 1827, 1903, 1958.…
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Cote : 1J/1670/3Période : 1677 - 1788Extrait de la notice :
…Règlement de Messiers les Commissaires députés pour la reformation des domaines et papiers terriers de…
…inventaires de biens, les partages et le dépôt des testament olographes). (1738) Modification du règlement…