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Cote : 20120197/2Période : 1982 - 2005Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…Dossier 1 Règlement intérieur de l'AESPA (1982). Dossier 2.…
…Statuts et règlement intérieur de l'AESPA…
…Dossier 1 Règlement intérieur de l'AESPA (1982). Dossier 2.…
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Cote : 20120197/339Période : 1996 - 2008Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…Statuts et règlement intérieur : statuts adoptés en 1989, statuts mis à jour en 1995, 1996 et 1999, règlement intérieur adopté en 1996, correspondance…
…Statuts et règlement intérieur : statuts adoptés en 1989, statuts mis à jour en 1995, 1996 et 1999, règlement intérieur adopté en 1996, correspondance…
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Cote : 20120197/362Période : 1977 - 1997Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…Fonctionnement du CNPRCP : statuts et règlement intérieur de la CNPRCP (août 1977, février 1989), correspondance (1988, 1991, 1992, 1997).…
…Fonctionnement du CNPRCP : statuts et règlement intérieur de la CNPRCP (août 1977, février 1989), correspondance (1988, 1991, 1992, 1997).…
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Cote : 20120197/297Période : 1993 - 2005Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…Fonctionnement : règlement intérieur, statuts.…
…Fonctionnement : règlement intérieur, statuts.…
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Cote : 20120197/348Période : 1984 - 1991Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…Textes fondateurs du services inter-entreprises : statuts, règlement intérieur (1988).…
…Textes fondateurs du services inter-entreprises : statuts, règlement intérieur (1988).…
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Cote : 20120197/197Période : 1982 - 1984Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…intérieur, questions diverses), dossier de séance (projet de règlement intérieur, élections des délégués du personnel, nouveau projet de décret sur la…
…Réunion du 27 avril 1983 : procès-verbal de la commission spécialisée PTA (règlement intérieur, modalités de pré-classement des vœux de mutation), procès-verbal…
…de la commission plénière (approbation du procès-verbal, adoption du règlement intérieur, mise au point du répertoire d'emploi et de la fiche de vœu,…
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Cote : 20120197/357Période : 2000 - 2004Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…Documentation sur l'IPICAS : statuts, règlement intérieur de l'IPICAS, notes.…
…Documentation sur l'IPICAS : statuts, règlement intérieur de l'IPICAS, notes.…
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Cote : 20120197/180Période : 1982 - 1995Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…18 janvier 1983 et annexe sur le texte de l'article 12 proposé par les syndicats SJF/CFDT et SNJ, décret de création de la commission (21 juin 1983), règlement…
…intérieur (27 avril 1983), avenant n°1 au règlement intérieur (15 septembre 1983), avenant n°2 au règlement intérieur (29 novembre 1983), relevés de décisions…
…18 janvier 1983 et annexe sur le texte de l'article 12 proposé par les syndicats SJF/CFDT et SNJ, décret de création de la commission (21 juin 1983), règlement…
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Cote : 20120197/296Période : 1994 - 1995Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…Assemblée générale constitutive du 8 septembre 1995 procédant à l'adoption des statuts et du règlement intérieur.…
…Assemblée générale constitutive du 8 septembre 1995 procédant à l'adoption des statuts et du règlement intérieur.…
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Cote : 20120197/388Période : 1996 - 2007Fonds : Association des Employeurs du Service Public de l'Audiovisuel 1982-2009 - AESPA - (1971-2012)Extrait de la notice :
…protocole constitutif du CIRAP (9 janvier 1996), avenant n°1 au protocole relatif au financement des œuvres sociales du 30 mai 1984 (9 janvier 1996), règlement…
…intérieur du CIRAP (9 janvier 1996), convention collective des personnes de la restauration (17 avril 1997), accord portant révision du titre 3 de l'accord…
…protocole constitutif du CIRAP (9 janvier 1996), avenant n°1 au protocole relatif au financement des œuvres sociales du 30 mai 1984 (9 janvier 1996), règlement…