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Cote : CH/EPériode : 1614 - 1834Extrait de la notice :
…Règlement intérieur…
…Règlement intérieur…
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Cote : CH/1/L/28Période : 1791 - 1793Extrait de la notice :
…Tableau de recueil des motifs à l'appui des articles du règlement intérieur de l'Hospice de 1808.…
…Tableau de recueil des motifs à l'appui des articles du règlement intérieur de l'Hospice de 1808.…
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Cote : 784WP/6/1Période : 1792 - 1878Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…industriel : correspondance 1878 . réclamation afin que les citoyens s'habillent avec des étoffes de soie : correspondance An I . projet détaillé de réglement…
…intérieur : rapport s.d. . pétition des fabricants de tulles contre le colportage : correspondance 1820 . aunage au crochet des étoffes de soie :…
…industriel : correspondance 1878 . réclamation afin que les citoyens s'habillent avec des étoffes de soie : correspondance An I . projet détaillé de réglement…
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Cote : AC/1/JP/10Période : 1801 - 1939Fonds : Hospices civils de Lyon - Administration centrale : Série JP (Réglementation générale et locale)Extrait de la notice :
…chirurgie de garde (1900), règlement de l’infirmerie de porte de l’Hôtel-Dieu (1908), règlement médical de l’Hôpital Renée Sabran (1909), extrait du règlement…
…intérieur général (1934), projet de règlement général (1939), règlement pour les internes en Pharmacie (1939), notes sur le règlement de la chirurgie…
…chirurgie de garde (1900), règlement de l’infirmerie de porte de l’Hôtel-Dieu (1908), règlement médical de l’Hôpital Renée Sabran (1909), extrait du règlement…
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Cote : AC/1/LP/2Période : 1802 - 1880Fonds : Hospices civils de Lyon - Administration centrale : Série LP (Administration de l'établissement)Extrait de la notice :
…Règlement intérieur du Conseil général d’administration de l’Hôtel-Dieu et de la Charité de Lyon (1841).…
…Règlement intérieur du Conseil général d’administration de l’Hôtel-Dieu et de la Charité de Lyon (1841).…
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Cote : AC/7/KP/1Période : 1802 - 1928Extrait de la notice :
…des cultes du 25 juillet 1893 relatif aux conditions d’études des sages-femmes, états nominatifs des boursières du département du Rhône (vers 1887), règlement…
…intérieur des élèves sages-femmes (s.d.), règlements de l’Ecole d’accouchement de l’hospice de la Charité (1903, 1916, 1920, 1928), notices historiques…
…des cultes du 25 juillet 1893 relatif aux conditions d’études des sages-femmes, états nominatifs des boursières du département du Rhône (vers 1887), règlement…
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Cote : AC/1/JP/8Période : 1802 - 1942Fonds : Hospices civils de Lyon - Administration centrale : Série JP (Réglementation générale et locale)Extrait de la notice :
…des HCL, extraits des Minutes de la Secrétaire d’Etat, arrêtés du Préfet du Département du Rhône, projet de règlement pour les enfants assistés (1820), règlement…
…du 31 janvier 1840, projet de règlement intérieur à l’usage du Conseil général d’administration de l’Hôtel-Dieu et de l’Hospice de la Charité de Lyon…
…intérieur général (1901), règlement pour l’Hôpital de la Croix-Rousse et la Fondation Livet-Bonafous-Bouniols (1903), règlement intérieur général (1920…
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Cote : 784WP/48/3Période : 1805 - 1916Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…des agents de change et courtiers pour la soie : . renouvellement du bureau : procès-verbaux de nomination, correspondance 1805-1916 . projet de réglement…
…intérieur : délibérations du syndicat, correspondance An XV-1809 . réclamation relative à l'existence de courtiers clandestins : rapport 1808…
…des agents de change et courtiers pour la soie : . renouvellement du bureau : procès-verbaux de nomination, correspondance 1805-1916 . projet de réglement…
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Cote : 4WP/94/3Période : 1810 - 1852Fonds : CultureExtrait de la notice :
…du maire, arrêté ministériel, mémoire récapitulatif, convention 1825-1839 - Gymnase dramatique : correspondance, convention, exploits d'huissier, réglement…
…intérieur, réglement de police, liste nominative d'artistes, programme des représentations, liste des pièces du répertoire, pétition, documents comptables…
…du maire, arrêté ministériel, mémoire récapitulatif, convention 1825-1839 - Gymnase dramatique : correspondance, convention, exploits d'huissier, réglement…
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Cote : AN/1/J/2Période : 1824 - 1901Extrait de la notice :
…Règlement pour les vieillards et les vieilles femmes (16 mars 1824), règlement intérieur général (1833), régime alimentaire par catégories de malades (…
…de règlement général de l’hospice de l’Antiquaille (1839), règlements pour les servants (1875, 1876), règlement pour les hommes épileptiques (1878), règlement…
…intérieur (1901), règlement concernant les vénériennes, les dartreuses et les galeuses (s.d.), extrait du règlement concernant le service des aliénés…