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Cours d'eau.- Canal des moulins, droit de péage : Henri de Fleckenstein arbitre un conflit entre d'une part la ville de Sélestat et d'autre ...

Cote DD 36

Période 1434 - 1434

Fonds DD - Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie

Lieu de conservation Commune de Sélestat - Archives municipales

  • Document d'archives

Anciens inventaires (fragments).

Cote 50NUM/1

Période 1701 - 1800

Fonds 50Num - Commanderies de l'ordre de Malte

Lieu de conservation Archives départementales de la Corrèze

  • Document d'archives

1579-1629

Cote 50NUM/3

Période 1579 - 1629

Fonds 50Num - Commanderies de l'ordre de Malte

Lieu de conservation Archives départementales de la Corrèze

  • Document d'archives

1600-1623

Cote 50NUM/4

Période 1600 - 1623

Fonds 50Num - Commanderies de l'ordre de Malte

Lieu de conservation Archives départementales de la Corrèze

  • Document d'archives

1589-1596

Cote 50NUM/10

Période 1589 - 1596

Fonds 50Num - Commanderies de l'ordre de Malte

Lieu de conservation Archives départementales de la Corrèze

  • Document d'archives

1656-1656

Cote 50NUM/13

Période 1656 - 1656

Fonds 50Num - Commanderies de l'ordre de Malte

Lieu de conservation Archives départementales de la Corrèze

  • Document d'archives

1621-1626

Cote 50NUM/22

Période 1621 - 1626

Fonds 50Num - Commanderies de l'ordre de Malte

Lieu de conservation Archives départementales de la Corrèze

  • Document d'archives

Suite des dossiers précédents.

Cote 50NUM/33

Période 1622 - 1625

Fonds 50Num - Commanderies de l'ordre de Malte

Lieu de conservation Archives départementales de la Corrèze

  • Document d'archives

Procédure soutenue par le commandeur de Naberat contre Gabriel de Giscart, sieur de Chavanac, qui avait usurpé des droits de directe sur le ...

Cote 50NUM/35

Période 1628 - 1628

Fonds 50Num - Commanderies de l'ordre de Malte

Lieu de conservation Archives départementales de la Corrèze

  • Document d'archives

1593-1595

Cote 50NUM/42

Période 1593 - 1595

Fonds 50Num - Commanderies de l'ordre de Malte

Lieu de conservation Archives départementales de la Corrèze

  • Document d'archives

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