Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cours d'eau

Source :

data.culture.fr : cours d'eau

Voir aussi :

Fleuve [3927] ; Rivière [11489] ; ruisseau [339] ; torrent [602]

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Bacs et passage d'eau sur les cours d'eau principaux

Cote : 3 S 50-71

Période : 1790 - 1943

Fonds : Navigation intérieure (1790-1943) - 3 S

Extrait de la notice :

…Bacs et passage d'eau sur les cours d'eau principaux…

…Bacs et passage d'eau sur les cours d'eau principaux…
Décrets, circulaires, instructions, correspondance relatifs à la navigation, à la conservation et police des cours d'eau, aux inondations, a...

Cote : 3 S 1

Période : 1797 - 1939

Fonds : Navigation intérieure (1790-1943) - 3 S

Extrait de la notice :

…Décrets, circulaires, instructions, correspondance relatifs à la navigation, à la conservation et police des cours d'eau, aux inondations, aux chemins…

…Décrets, circulaires, instructions, correspondance relatifs à la navigation, à la conservation et police des cours d'eau, aux inondations, aux chemins…
Demi-écluse du Vidourle. Plans, coupe, élévation (1822-1841). Réparation de la passerelle contiguë aux demi-écluses. Rectification aux abord...

Cote : 3 S 146

Période : 1822 - 1934

Fonds : Navigation intérieure (1790-1943) - 3 S

Extrait de la notice :

…Construction d'une nouvelle écluse et de portes levantes équilibrées à la traversée de ce cours d'eau. Adjudications…

…Construction d'une nouvelle écluse et de portes levantes équilibrées à la traversée de ce cours d'eau. Adjudications…
Ponts et Chaussées (1798-1944) - 1 S

Cote : 1 S 1-142

Période : 1798 - 1944

Extrait de la notice :

…cadre général de classement des Archives départementales, doit regrouper les documents relatifs aux Travaux publics : Ponts et chaussées, grande voirie, cours…

…d'eau et usines, navigation intérieure et canaux, ports, mines et carrières, dessèchement des marais.…

…cadre général de classement des Archives départementales, doit regrouper les documents relatifs aux Travaux publics : Ponts et chaussées, grande voirie, cours…
Service maritime (an II-1942) - 4 S

Cote : 4 S 1-43

Période : 1793 - 1942

Extrait de la notice :

…cadre général de classement des Archives départementales doit regrouper les documents relatifs aux Travaux publics : Ponts et chaussées, grande voirie, cours…

…d'eau et usines, navigation intérieure et canaux, ports, mines et carrières, dessèchement des marais.…

…cadre général de classement des Archives départementales doit regrouper les documents relatifs aux Travaux publics : Ponts et chaussées, grande voirie, cours…
Navigation intérieure (1790-1943) - 3 S

Cote : 3 S 1-194

Période : 1790 - 1943

Extrait de la notice :

…cadre général de classement des Archives départementales doit regrouper les documents relatifs aux Travaux publics : Ponts et chaussées, grande voirie, cours…

…d'eau et usines, navigation intérieure et canaux, ports, mines et carrières, dessèchement des marais.…

…La navigation intérieure, soit sur les cours d'eau navigables soit par canaux, constitue la voirie par eau et, à ce titre, a toujours relevé de l'administration…
Mines et énergie (1791-1946) - 8 S

Cote : 8 S 1-321

Période : 1791 - 1946

Extrait de la notice :

…cadre général de classement des Archives départementales doit regrouper les documents relatifs aux Travaux publics : Ponts et chaussées, grande voirie, cours…

…d'eau et usines, navigation intérieure et canaux, ports, mines et carrières, dessèchement des marais.…

…cadre général de classement des Archives départementales doit regrouper les documents relatifs aux Travaux publics : Ponts et chaussées, grande voirie, cours…

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