Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [937]

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Questions diverses : correspondance et notes.

Cote : 138AP/218

Période : 1837 - 1847

Fonds : Fonds Daru (1709-1899).

Extrait de la notice :

…Lettre d'Alexandre Colin concernant les brevets d'invention, 10 avril 1840.…

…Lettre d'Alexandre Colin concernant les brevets d'invention, 10 avril 1840.…
Documents statutaires.

Cote : 2021 6 1

Période : 1890 - 1965

Fonds : Eiffel.

Extrait de la notice :

…Actes notariés de Maître Dufour (Paris) : brevet d’invention de la Compagnie des Établissements Eiffel (Entreprises générales et constructions métalliques…

…Actes notariés de Maître Dufour (Paris) : brevet d’invention de la Compagnie des Établissements Eiffel (Entreprises générales et constructions métalliques…
Documents statutaires.

Cote : 2021 6 1

Période : 1890 - 1965

Fonds : Eiffel.

Extrait de la notice :

…Actes notariés de Maître Dufour (Paris) : brevet d’invention de la Compagnie des Établissements Eiffel (Entreprises générales et constructions métalliques…

…Actes notariés de Maître Dufour (Paris) : brevet d’invention de la Compagnie des Établissements Eiffel (Entreprises générales et constructions métalliques…
Recueil d'administration.

Cote : 138AP/162

Période : 1803 - 1819

Fonds : Fonds Daru (1709-1899).

Extrait de la notice :

…Chanvre : extrait du registre des délibérations de la Chambre de commerce d'Amiens sur l'invention par Quatremère-Disjonval, d'une machine à filer le chanvre…

…Chanvre : extrait du registre des délibérations de la Chambre de commerce d'Amiens sur l'invention par Quatremère-Disjonval, d'une machine à filer le chanvre…
Tableaux statistiques sur l'Autriche.

Cote : 138AP/146

Période : 1809 - 1809

Fonds : Fonds Daru (1709-1899).

Extrait de la notice :

…Lettre d'Andréossy, gouverneur général de Vienne, envoyant un rapport de François Deurné, architecte à Vienne, sur une nouvelle invention de fours à pain…

…Lettre d'Andréossy, gouverneur général de Vienne, envoyant un rapport de François Deurné, architecte à Vienne, sur une nouvelle invention de fours à pain…

Invention

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