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Période : 1955 - 1974Extrait de la notice :
…de brevet 206 "Production of graft copolymers", dossier de brevet 210 "Semi-conductor of polyethylene grafted with polyacrylonitrile" | descriptif de l'invention…
…Dossier de brevet 204 (1957-1965) : | descriptifs de l'invention (1957). - factures de R. D.…
…. - déclarations sur l'honneur de co-invention (1958). - versions révisées des descriptifs de l'invention (1958). - correspondance sur la modification…
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Cote : 19790228/5Extrait de la notice :
…Aide pratique à l'invention p.v. 11 février 1955, 23 juin 1955 | . Documentation en matière de brevets p.v. 1955 | .…
…Aide pratique à l'invention p.v. 11 février 1955, 23 juin 1955 | . Documentation en matière de brevets p.v. 1955 | .…
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Cote : 19800284/73Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…l'étranger ; correspondance 1926-1930) | CNRS : demandes et projets d'inventions et de contrats (1941-1952) | - Affaire Mayr : affaire Poncet (1945) | - Invention…
…Bouix interessant les télécommunications (1948) | - brevet d'Emile Guarini (1949) | demande de renseignements sur l'invention de M. Bérard (1952)…
…l'étranger ; correspondance 1926-1930) | CNRS : demandes et projets d'inventions et de contrats (1941-1952) | - Affaire Mayr : affaire Poncet (1945) | - Invention…
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Période : 1955 - 1974Extrait de la notice :
…semi-permeable membranes", dossier de brevet 219 cas XI "Improvements in semipermeable membranes and in the methods for the manufacture thereof" | description de l'invention…
…Dossier de brevet 201-1 devenu 213 (1964-1971) : | correspondance sur le descriptif de l'invention (1972). - correspondance sur les amendements apportés…
…Dossier de brevet 201-2 (1972-1974) : | projet et description de l'invention (1969). - correspondance sur les amendements (1970-1971). - avis de délivrance…
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Période : 1955 - 1974Extrait de la notice :
…improvement in radiation grafting", dossier de brevet 217 "Improvements in the preparation of graft copolymers and products obtained thereby" | description de l'invention…
…Dossier de brevet 215 (1966) : | correspondance sur la description de l'invention (1968). - correspondance sur les amendements apportés (1968-1970). -…
…improvement in radiation grafting", dossier de brevet 217 "Improvements in the preparation of graft copolymers and products obtained thereby" | description de l'invention…
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Cote : 19800284/98Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents | Toccacilli Sirand. Fusée de guerre. 1917 | Gleces.…
…Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents | Toccacilli Sirand. Fusée de guerre. 1917 | Gleces.…
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Période : 1955 - 1983Extrait de la notice :
…- lettre de l'ANVAR au Cabinet Harlé & Léchopiez les informant que le CNRS ne souhaite pas dans l'immédiat requérir l'examen de brevetabilité sur l'invention…
…américain (1975-1976). - copie du jugement de la Cour d'Appel du Patent Office Fédéral n'autorisant pas la délivrance du brevet, estimant que la nouveauté de l'invention…
…apportés aux membranes à perméabilité sélective obtenue à partir de greffage de l'acide acrylique sur le PVC" | projets de textes pour le dépôt du brevet d'invention…
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Cote : 20090277/3Période : 1922 - 1946Extrait de la notice :
…Le CNRS attend qu'on lui envoie un dossier complet relatif à cette invention.…
…L'invention est tenue secrète et dans les différentes lettres elle est mentionnée à mots couverts.…
…Pour cela, il devra envoyer une documentation détaillée pour que l'invention soit examinée.…
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Période : 1955 - 1974Extrait de la notice :
…. - descriptif de l'invention et commentaires de M. Magat (1955). - questionnaire de J.…
…Dinklage informant le CNRS d'une possibilité d'interférence de leur invention avec Du Pont (1958). - remarques de R. D.…
…. - descriptif de l'invention et commentaires de M. Magat (1955). - questionnaire de J.…
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Cote : 19800284/74Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Sujet invention. Dates extrêmes. Dossiers.…
…Autres documents | Dossiers de correspondance intéressant divers brevets et contrats d'invention (1920-1940). | voir tableau ci-contre | Beton Trompe à…
…Sujet invention. Dates extrêmes. Dossiers.…
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Cote : 20090277/2Période : 1922 - 1946Extrait de la notice :
…Son invention est unanimement saluée comme une grande réussite.…
…d'ouvrages se rapportant à l'invention.…
…Ligot Marcel (1944) : invention d'un vélomoteur électrique.…
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Période : 1955 - 1983Extrait de la notice :
…Volkringer l'informant de l'intérêt par la BASF et la Compagnie Hercules Powder pour l'exploitation de l'invention relative aux copolymères greffés (1955…
…(RAI) qui, intéressée par l'invention, propose de se charger de la rédaction du brevet aux Etats-Unis (1955). - lettre de H.…
…Volkringer l'informant de l'intérêt par la BASF et la Compagnie Hercules Powder pour l'exploitation de l'invention relative aux copolymères greffés (1955…
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Cote : 19800284/76Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 45 275. 10/3. M. ARTIGUES.…
…Un projet d'invention | 45 289. 13/4. M. BIEUVILLE. Mécanismes d'appels téléphoniques | 45 294. 4/4. M. BEVAULT.…
…Projet d'invention | 45 314. 12/4. M. SCHWARTZ. Cible électrique | 45 315. 17/4. M. BODET.…
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Cote : 19790228/21Extrait de la notice :
…Invention | 767 LARAN Amédée | 768 TARTRAIS Henri | 769 ROLAND Marcel | 770 GONNET Jacques | 771 BOINE | 772 RAVET Pierre | 773 Van ROLLEGHEM Robert |…
…Invention | 767 LARAN Amédée | 768 TARTRAIS Henri | 769 ROLAND Marcel | 770 GONNET Jacques | 771 BOINE | 772 RAVET Pierre | 773 Van ROLLEGHEM Robert |…
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Cote : 19800284/97Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents | Macheboeuf et Faure.…
…Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents | Macheboeuf et Faure.…
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Période : 1955 - 1974Extrait de la notice :
…Chapiro d'expériences menées en laboratoire pour ajout au descriptif de l'invention (1956). - description de l'invention (1957). - demande de reconsidération…
…demande d'antériorité dans un cas parent (1965). - copie de la décision de l'examinateur du Patent Office Fédéral reconnaissant à Du Pont l'antériorité sur l'invention…
…Chapiro d'expériences menées en laboratoire pour ajout au descriptif de l'invention (1956). - description de l'invention (1957). - demande de reconsidération…
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Cote : 20090277/1Période : 1922 - 1946Extrait de la notice :
…Cette invention serait destinée aux avions, sous-marins, trains... Ce même M.…
…Varteressian a également à son actif l'invention d'un « rayon de la mort » d'une portée de 1000 m.…
…Il demande une aide financière pour la réalisation pratique de son invention.…
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Période : 1955 - 1983Extrait de la notice :
…République Fédérale Allemande cas XII (1975-1978) : | copie de la description de l'invention (1972). - correspondance entre l'ANVAR, A.…
…Chapiro de l'intérêt des Sociétés Mitsubishi et Sony pour produire le monomère "N-vinylcarbazole" décrit dans l'invention (1975). - courriers du Cabinet…
…République Fédérale Allemande cas XII (1975-1978) : | copie de la description de l'invention (1972). - correspondance entre l'ANVAR, A.…
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Cote : 19800284/95Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents | Escournou.…
…Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents | Escournou.…
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Cote : 19800284/96Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents | Idrac Perfectionnements apportés aux appareils enregistreurs. 1928-1942.…
…Sujet d'invention. Dates extrêmes. Autres documents | Idrac Perfectionnements apportés aux appareils enregistreurs. 1928-1942.…
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Cote : 19800284/94Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Divers projets d'invention | 47 526. 27/1/39. LACOSTE. SOURGEN Une chaudière à vapeur tubulaire | 47 528. 5/9. LUIGI MAGI.…
…Divers projets d'invention | 47 610. 1/12. MARCHAND. Un zunophote appareil pour la photographie | 47 615. 29/11. MADON.…
…Une invention | 47 643. 10/1. DALINDA.…
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Cote : 19800284/77Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Projet d'invention sur le problème du vol humain | 45 430. 1/8. M. LAURENCIN. Compresseur rotatif exentré | 45 431. 10/8. M. GERMA.…
…FELDEISIN Un projet d'invention | 45 441. 5/9. M. de SOULAGES. Dispositif pour le sauvetage des sous-marins | 45 444. 3/9. M. DUCREUX.…
…Projet d'invention sur le problème du vol humain | 45 430. 1/8. M. LAURENCIN. Compresseur rotatif exentré | 45 431. 10/8. M. GERMA.…
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Cote : 19800284/82Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 46 083. 23/2. DE KORWIE. Une machine volante ailes battantes auto-rotatives | 46 084. 2/8. ROUSSAT.…
…Un projet d'invention | 46 123. 29/3. SIROT. Perfectionnements à l'éclairage des phares d'automobiles | 46 124. 29/3. VIRLOUVET.…
…Divers projets d'invention | 46 144. 23/3. GERVAIS. Une monture sphérique pour divers usages | 46 145. 26/4. LAFORET.…
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Extrait de la notice :
…Ets Pierre Nordmann & Cie (1955) : | communication description invention du CNRS.…
…Ets Pierre Nordmann & Cie (1955) : | communication description invention du CNRS.…
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Extrait de la notice :
…. - courrier informant le CNRS que l'examinateur a dénié à Du Pont le bénéfice de la preuve de l'antériorité de date du dépôt de leur invention ainsi que…
…d'appel de Du Pont au commissionnaire du Patent Office Fédéral demandant la révision de la décision de l'examinateur accordant l'antériorité du dépôt de l'invention…
…. - courrier informant le CNRS que l'examinateur a dénié à Du Pont le bénéfice de la preuve de l'antériorité de date du dépôt de leur invention ainsi que…
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Cote : 19800284/83Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 46 190. 28/5. PAULIN. Altimètre de précision | 46 191. 28/5. PAULIN. Un barographe | 46 193. 2/6. TESSIER.…
…Un projet d'invention | 46 268. 11/9. RANCHON et GAUCHER. Un dispositif de signalisation automatique pour chemins de fer | 46 269. 7/9. OUTTIER.…
…Un projet d'invention | 46 190. 28/5. PAULIN. Altimètre de précision | 46 191. 28/5. PAULIN. Un barographe | 46 193. 2/6. TESSIER.…
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Cote : 19800284/87Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 46 657. 8/11. ERMETO. Raccord pour canalisation d'eau | 46 659. 14/11. DEBLAY.…
…Un projet d'invention | 46 756. 5/3. MALISHEV. De l'utilisation du pentoxyde de phosphore comme agent de raffinage du pétrole | 46 758. 16/3.…
…Un projet d'invention | 46 657. 8/11. ERMETO. Raccord pour canalisation d'eau | 46 659. 14/11. DEBLAY.…
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Cote : 20030219/1-20030219/6Période : 1951 - 2001Extrait de la notice :
…Article 5 Ce choix s'explique par le caractère particulier qui régit le droit industriel et les brevets aux Etats-Unis : pour le droit américain, une invention…
…Pour obtenir la délivrance du brevet de la première invention, l'examinateur opposera tout d'abord un rejet "définitif".…
…recours à une juridiction civile pour qu'un juge casse la décision de la cour d'appel de la même juridiction et décide d'ordonner l'enregistrement de l'invention…
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Cote : Dossier 1Période : 1992 - 1997Extrait de la notice :
…Participation à des manifestations, exposition-animation "Science-Art-Invention" (Paris) : correspondance, fiche descriptive ; salon de la Physique 1995…
…Participation à des manifestations, exposition-animation "Science-Art-Invention" (Paris) : correspondance, fiche descriptive ; salon de la Physique 1995…
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Cote : 19800284/88Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 46 858. 30/6. CHRETIEN. La photographie aérienne à grand rendement | 46 859. 10/7. ROUTIN.…
…Un projet d'invention | 46 858. 30/6. CHRETIEN. La photographie aérienne à grand rendement | 46 859. 10/7. ROUTIN.…
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Cote : 19800284/92Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Projet d'invention pour l'aviation | 47 398. 22/4. PANNY. Mine terrestre anti-tank | 47 399. 15/4. PONGIS. Une machine à écrire | 47 401. 22/4.…
…Projet d'invention pour l'aviation | 47 398. 22/4. PANNY. Mine terrestre anti-tank | 47 399. 15/4. PONGIS. Une machine à écrire | 47 401. 22/4.…
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Période : 1955 - 1983Extrait de la notice :
…- Brevets déposés correspondants aux cas VIII, IX, X, XI | projet du brevet d'invention cas VIII (1963). - avis provisoire de recherche en antériorité…
…- Brevets déposés correspondants aux cas VIII, IX, X, XI | projet du brevet d'invention cas VIII (1963). - avis provisoire de recherche en antériorité…
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Cote : 19800284/79Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 45 641. 30/1. HUTIN. Un appareil moteur | 45 642. 30/1. LEBRUN. Dispositif pour arbre de transmission | 45 643. 30/1. ODET.…
…Un projet d'invention | 45 641. 30/1. HUTIN. Un appareil moteur | 45 642. 30/1. LEBRUN. Dispositif pour arbre de transmission | 45 643. 30/1. ODET.…
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Cote : 19800284/91Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 47 225. 8/9. GIRAUD. Une pédale à mouvement circulaire et une pédale à mouvement glissant | 47 226. 14/9. SCHEUBEL.…
…Un projet d'invention | 47 225. 8/9. GIRAUD. Une pédale à mouvement circulaire et une pédale à mouvement glissant | 47 226. 14/9. SCHEUBEL.…
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Extrait de la notice :
…dossiers des brevets 201 et 202 relatives aux procédures d'interférences opposant le CNRS à Du Pont de Nemours aux Etats-Unis | Copie du dépôt de brevet de l'invention…
…dossiers des brevets 201 et 202 relatives aux procédures d'interférences opposant le CNRS à Du Pont de Nemours aux Etats-Unis | Copie du dépôt de brevet de l'invention…
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Cote : 19800284/75Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 45 223. 15/2. M. LAVIELLE. Dispositif de sauvetage pour sous-marin | 45 225. 18/11. M. MOQUET BOYLE.…
…Un projet d'invention | 45 223. 15/2. M. LAVIELLE. Dispositif de sauvetage pour sous-marin | 45 225. 18/11. M. MOQUET BOYLE.…
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Cote : 19800284/78Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 45 598. 1/4/1933. PONTBONNE. Appareil électro-mécanique d'intercommunication téléphonique automatique | 45 599. 14/3/1933.…
…Un projet d'invention | 45 598. 1/4/1933. PONTBONNE. Appareil électro-mécanique d'intercommunication téléphonique automatique | 45 599. 14/3/1933.…
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Cote : 19800284/81Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Un projet d'invention | 45 983. 23/11/. HARNIST. Procédé de fabrication nouvelle de sulfate d'ammoniaque et de l'oléum | 45 984. 23/11. BUCAROUGE.…
…Un projet d'invention | 45 983. 23/11/. HARNIST. Procédé de fabrication nouvelle de sulfate d'ammoniaque et de l'oléum | 45 984. 23/11. BUCAROUGE.…
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Cote : 19800284/90Période : 1914 - 1974Extrait de la notice :
…Divers projets d'invention | 47 007. 4/12. TRERIOT. Un tonneau sport | 47 009. 11/1/37. NAVAROIS.…
…Divers projets d'invention | 47 007. 4/12. TRERIOT. Un tonneau sport | 47 009. 11/1/37. NAVAROIS.…