Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [937]

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Répertoire numérique du fonds Prost

Cote : 232 J 1-26

Période : 1925 - 1992

Extrait de la notice :

…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…

…Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de la correspondance.…
Répertoire numérique du fonds Prost

Cote : 232 J 1-26

Période : 1925 - 1992

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…

…Présentation du contenu Le fonds 232 J contient des brevets d'invention, la comptabilité de l'entreprise, des bons de commande et de livraison et de…
Documents fondateurs et généralités

Cote : 232 J 1

Période : 1928 - 1990

Fonds : Répertoire numérique du fonds Prost

Extrait de la notice :

…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…

…1949-1953 Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…
Documents fondateurs et généralités

Cote : 232 J 1

Période : 1928 - 1990

Fonds : Répertoire numérique du fonds Prost

Extrait de la notice :

…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…

…Etablissements Hyco et Aulas, prise de participation, 1964-1977 Actes notariés et papiers personnels, 1947-1990 Dossiers de dépôts de Brevets d'invention…

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