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Cote : 76 J 52Période : 1859 - 1921Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1859-1921). Foires à Aurillac (1895-1914). Repos dominical des facteurs (1896).…
…Invention…
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1859-1921). Foires à Aurillac (1895-1914). Repos dominical des facteurs (1896).…
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Cote : 5 NUM 173Période : 1922 - 1922Fonds : Les documents du moisExtrait de la notice :
…brevets sont délivrés « sans examen préalable, aux risques et périls des demandeurs, et sans garantie soit de la réalité, de la nouveauté ou du mérite de l'invention…
…Elle est institutionnalisée par les lois des 7 janvier et 25 mai 1791 avec l'apparition du terme « brevets d'invention » et la mise en place d'une administration…
…Guillaume Brioude présente son invention comme « un récipient ou pot à l'extrémité d'un tuyau » qui vient se fixer dans le conduit d'aspiration d'air en…
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Cote : 75 NUM 11-12Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 10Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 9Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 8Période : 1934 - 1934Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 5Période : 1961 - 1961Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Reçu délivré par l'Institut national de la propriété industrielle pour le versement d'annuité du brevet d'invention déposé le 31 décembre 1959.…
…Invention…
…Reçu délivré par l'Institut national de la propriété industrielle pour le versement d'annuité du brevet d'invention déposé le 31 décembre 1959.…
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Cote : 75 NUM 4-6Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 3Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 2Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 1Période : 1940 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 13Période : 1931 - 1931Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 24Période : 1950 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 30Période : 1959 - 1959Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 32Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Lettre du consulat de la République fédérale d'Allemagne à Lyon en réponse à sa proposition d'invention.…
…Invention…
…Lettre du consulat de la République fédérale d'Allemagne à Lyon en réponse à sa proposition d'invention.…
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Cote : 75 NUM 33Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 34Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 35Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 75 NUM 36Période : 1960 - 1960Fonds : Fonds Louis Firmin BourgadeExtrait de la notice :
…Invention…
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Cote : 76 J 54Période : 1855 - 1913Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1855-1930). Burons (1893-1902). Viticulture (1898-1907). Statistiques des récoltes (1899, 1903).…
…Invention…
…Présentation du contenu Brevets d'invention (1855-1930). Burons (1893-1902). Viticulture (1898-1907). Statistiques des récoltes (1899, 1903).…
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Cote : 76 J 81Période : 1895 - 1993Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention (1895-1912). Cinéma (1895-1912). Télégraphie sans fil (1897-1914). Urbanisme (1897-1914).…
…Invention…
…Brevets d'invention (1895-1912). Cinéma (1895-1912). Télégraphie sans fil (1897-1914). Urbanisme (1897-1914).…
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Cote : 27 J 234-34Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Invention…
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Période : 1799 - 1973Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 1 J 1163Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Présentation du contenu - Deux brevets d'invention pour "perfectionnements aux économiseurs d'essence" déposés à Bruxelles les 24 juin et 23 octobre 1922…
…Brevet d'invention du "Consompeu" par Guillaume Brioude.…
…Brevet d'invention…
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Cote : 181 M 2Période : 1831 - 1923Extrait de la notice :
…Demandes et avis d'envoi de brevets d'invention.…
…Demandes et avis d'envoi de brevets d'invention.…
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Cote : 40 Fi 2348Période : 1920 - 1930Fonds : Fonds Germain PougetExtrait de la notice :
…Reproduction de carte postale : "Marie Marvingt et sa dernière invention : le ski métallique pour le sable et la neige".…
…Reproduction de carte postale : "Marie Marvingt et sa dernière invention : le ski métallique pour le sable et la neige".…
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Cote : L 1871Période : 1790 - 1797Fonds : Supplément à la série LExtrait de la notice :
…mercredi 27 juillet 1791" ; "N° 722 suite du procès-verbal de l'Assemblée Nationale, du lundi 1er août 1791" ; "Proclamation du roi, sur plusieurs brevets d'invention…
…S-Z" (An III) ; "Proclamation du directoire exécutif [...] sur plusieurs brevets d'invention du 18 ventôse an V"…
…Brevet d'invention…
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Cote : 8 J 20Période : 1903 - 1947Extrait de la notice :
…Roger Teilhard Rancilhac de Chazelles (voir aussi 8 J 9), sa femme et ses filles Louise et Antoinette Invention d'un type de celluloïd armé. - Description…
…Brevet d'invention…
…Roger Teilhard Rancilhac de Chazelles (voir aussi 8 J 9), sa femme et ses filles Louise et Antoinette Invention d'un type de celluloïd armé. - Description…
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Cote : L 1873Période : 1793 - 1797Fonds : Supplément à la série LExtrait de la notice :
…messidor, à la commission de commerce et approvisionements" (an II) ; "Proclamation du Directoire exécutif de la république française, sur plusieurs brevets d'invention…
…Brevet d'invention…
…messidor, à la commission de commerce et approvisionements" (an II) ; "Proclamation du Directoire exécutif de la république française, sur plusieurs brevets d'invention…
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Cote : 8 J 9Période : 1819 - 1958Extrait de la notice :
…blessures, mise en inactivité, autorisation de résidence, livret illustré du 3e régiment de chasseurs à cheval, 2 photos ; 1882-1905), dépôt de brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…blessures, mise en inactivité, autorisation de résidence, livret illustré du 3e régiment de chasseurs à cheval, 2 photos ; 1882-1905), dépôt de brevet d'invention…
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Date de modification : 8 juillet 2023Extrait de la notice :
…Table des matières : Identité et territoire L'invention d'un « pays élargi ».…
…Table des matières : Identité et territoire L'invention d'un « pays élargi ».…
Institutions : Archives départementales de la Corrèze ; Archives départementales du Cantal