Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morale

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Matières de l'enseignement

Cote : 1 T 358

Période : 1858 - 1938

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Enseignement

Cote : 1 T 848

Période : 1836 - 1940

Fonds : Série T : enseignement, affaires culturelles, sports (1800-1940)
Bibliothèque curiale de Viens

Cote : FRAD084_145 J

Période : 1801 - 1900

Fonds : État général des fonds
Bibliothèque du grand séminaire Saint-Charles d'Avignon

Cote : FRAD084_126 J

Période : 1601 - 2000

Fonds : État général des fonds
Chansons et contes sur le Mont-Lozère

Cote : MMSH-PH-334

Fonds : Fonds Nicole Coulomb et Claudette Castell
Dictionnaire de cas de conscience ou de décisions des plus considérables difficultés touchant la morale et la discipline ecclésiastique. Tom...

Cote : 1 J 658

Période : 1784 - 1784

Fonds : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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