Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agriculture

Source :

data.culture.fr : agriculture

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Forêt départementale

Cote : 2081 W 146-147

Période : 1955 - 1991

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…
Forêts domaniales

Cote : 2081 W 148-157

Période : 1958 - 2009

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…
Forêts sectionales

Cote : 2081 W 158-182

Période : 1950 - 1998

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…
Lathuile

Cote : 2081 W 166

Période : 1952 - 1974

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…
Thônes

Cote : 2081 W 168

Période : 1967 - 1990

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…
Forêts d'établissements publics

Cote : 2081 W 183-192

Période : 1940 - 2001

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…
Forêts communales

Cote : 2081 W 1-144

Période : 1933 - 2011

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…
Sevrier

Cote : 2081 W 127-129

Période : 1955 - 1984

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…
1955-1978

Cote : 2081 W 127

Période : 1955 - 1978

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…
1955-1978

Cote : 2081 W 128

Période : 1955 - 1978

Fonds : 2081 W - Versement de l'Office national des forêts (1933-2011)

Extrait de la notice :

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

…Ministères de l'Agriculture et de l'Environnement. Office national des Forêts.…

…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des Eaux et Forêts.…

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