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Cote : 1771 W 15Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Agriculture, associations syndicales, armées, communes.…
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Cote : 1771 W 11Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Affichage, agriculture, armées, communes, contrôle de légalité, compétences.…
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Cote : 1771 W 28Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Contentieux général : agriculture, service national, associations syndicales, compétences, environnement…
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Cote : 1771 W 48Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Actes, affichage, agriculture, armées, associations, associations syndicales, commerce, industries, communes…
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Cote : 1771 W 92Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Actes législatifs et administratifs, affichage et publicité, agriculture, armées, associations, communes…
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Cote : 1771 W 79Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Actes législatifs et administratifs, affichage de publicité, agriculture, aide sociale, APL, Algérie,…
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Cote : 1771 W 38Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Actes administratifs, agriculture, service national, associations syndicales, communes, contrôle de légalité…
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Cote : 1771 W 56Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Affichage publicité, agriculture, aide au logement, aide sociale, armées, associations syndicales, comptabilité…
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Cote : 1771 W 67Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Actes administratifs, APL, anciens combattants, aide sociale, agriculture, affichage de publicité, armées…