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Cote : 1771 W 15Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Agriculture, associations syndicales, armées, communes.…
…Agriculture, associations syndicales, armées, communes.…
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Cote : 1771 W 11Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Affichage, agriculture, armées, communes, contrôle de légalité, compétences.…
…Affichage, agriculture, armées, communes, contrôle de légalité, compétences.…
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Cote : 1771 W 28Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Contentieux général : agriculture, service national, associations syndicales, compétences, environnement, expropriations.…
…Contentieux général : agriculture, service national, associations syndicales, compétences, environnement, expropriations.…
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Cote : 1771 W 48Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Actes, affichage, agriculture, armées, associations, associations syndicales, commerce, industries, communes.…
…Actes, affichage, agriculture, armées, associations, associations syndicales, commerce, industries, communes.…
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Cote : 1771 W 92Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Actes législatifs et administratifs, affichage et publicité, agriculture, armées, associations, communes, compétences, anciens combattants.…
…Actes législatifs et administratifs, affichage et publicité, agriculture, armées, associations, communes, compétences, anciens combattants.…
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Cote : 1771 W 79Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Actes législatifs et administratifs, affichage de publicité, agriculture, aide sociale, APL, Algérie, armées, associations syndicales, communes.…
…Actes législatifs et administratifs, affichage de publicité, agriculture, aide sociale, APL, Algérie, armées, associations syndicales, communes.…
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Cote : 1771 W 38Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Actes administratifs, agriculture, service national, associations syndicales, communes, contrôle de légalité, compétences, domaine public, élections, enseignement…
…Actes administratifs, agriculture, service national, associations syndicales, communes, contrôle de légalité, compétences, domaine public, élections, enseignement…
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Cote : 1771 W 56Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Affichage publicité, agriculture, aide au logement, aide sociale, armées, associations syndicales, comptabilité publique, droit civil, enseignement, élections…
…Affichage publicité, agriculture, aide au logement, aide sociale, armées, associations syndicales, comptabilité publique, droit civil, enseignement, élections…
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Cote : 1771 W 67Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Actes administratifs, APL, anciens combattants, aide sociale, agriculture, affichage de publicité, armées, fonctionnaires, agents publics des collectivités…
…Actes administratifs, APL, anciens combattants, aide sociale, agriculture, affichage de publicité, armées, fonctionnaires, agents publics des collectivités…