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"Maison de l'Architecture", relations avec la ville de Besançon : comptes-rendus du conseil d'administration, convocations, statuts de l'ass...

Cote 539W28

Période 1992 - 1993

Fonds 539W : Dossiers de la commission départementale d'équipement commercial, dossiers de suivi des entreprises...

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture : comptes rendus des réunions

Cote 88W102

Période 1975 - 1978

Fonds 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des sols), à des projets d'urbanisme (réalisés ou non) et archives de l'adjoint à l'urbani...

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme : rapports du service des eaux, du service des Parcs et ateliers municipaux,...

Cote 88W48

Période 1966 - 1968

Fonds 88W : Dossiers relatifs au POS (plan d'occupation des sols), à des projets d'urbanisme (réalisés ou non) et archives de l'adjoint à l'urbani...

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

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