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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre du commerce et des sociétés (RCS) a été créé en France par la loi…
…affectant (augmentation ou réduction de capital, changement d'administrateur, ajout d'un nouveau commerce…
…Ce qu'il est convenu d'appeler le registre du commerce et des sociétés se compose en réalité de plusieurs…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Registre analytique du commerce…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Tribunal de commerce de Tarbes…
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Cote : 6 U 3 1-639Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Présentation du contenu L'activité du Tribunal de commerce reflète la vie économique de Tarbes et de…
…ses alentours, à travers les actes déposés au greffe du tribunal, l'enregistrement au registre du commerce…
…Il ne reste aujourd'hui au sein de ce tribunal que les registres du commerce et des sociétés, ainsi que…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Cet imprimé contient la date de dépôt de la déclaration, le numéro au registre analytique du commerce…
…contenu Feuille de déclaration des commerçants aux fins d'immatriculation au registre analytique du commerce…
…, objet du commerce, adresse du principal établissement, fondé de pouvoir, établissement précédemment…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…greffier de commerce…
…Tribunal de commerce de Tarbes…
…Tribunal de commerce (Hautes-Pyrénées, France)…
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Cote : 6 U 3/111Période : 1922 - 1928Extrait de la notice :
…greffier de commerce…
…Tribunal de commerce de Tarbes…
…Tribunal de commerce (Hautes-Pyrénées, France)…
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Cote : 6 U 3/112Période : 1928 - 1933Extrait de la notice :
…greffier de commerce…
…Tribunal de commerce de Tarbes…
…Tribunal de commerce (Hautes-Pyrénées, France)…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Tribunal de commerce de Tarbes…
…Tribunal de commerce (Hautes-Pyrénées, France)…
…Tribunal de commerce de Tarbes…
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Période : 1793 - 2001Extrait de la notice :
…Tribunal de commerce de Tarbes…
…Tribunal de commerce (Hautes-Pyrénées, France)…
…Tribunal de commerce de Tarbes…