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Cote : E-dépôt Venasque 1 G 1Période : 1794 - 1864Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Contenu On trouvera en début de registre le cadastre de l'époque révolutionnaire présentant la division du territoire en cinq sections (an III-an IV)…
…déclarations individuelles de propriétés, la délimitation et l'arpentage (an XI-1814), les réclamations et l'expertise (1815-1821), l'avance des frais pour le cadastre…
…Cadastre napoléonien. -.…
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Cote : E-dépôt Venasque 1 G 1Période : 1794 - 1864Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Contenu On trouvera en début de registre le cadastre de l'époque révolutionnaire présentant la division du territoire en cinq sections (an III-an IV)…
…déclarations individuelles de propriétés, la délimitation et l'arpentage (an XI-1814), les réclamations et l'expertise (1815-1821), l'avance des frais pour le cadastre…
…Cadastre napoléonien. -.…
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Période : 1949 - 1987Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Cadastre rénové…
…Direction départementale des contributions directes et du cadastre…
…Service du cadastre…
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Période : 1966 - 1979Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Cadastre rénové…
…Direction départementale des contributions directes et du cadastre…
…Service du cadastre…
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Période : 1955 - 1979Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Cadastre rénové…
…Direction départementale des contributions directes et du cadastre…
…Service du cadastre…
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Période : 1948 - 1992Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Cadastre rénové…
…Direction départementale des contributions directes et du cadastre…
…Service du cadastre…
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Période : 1955 - 1979Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Cadastre rénové…
…Direction départementale des contributions directes et du cadastre…
…Service du cadastre…
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Période : 1941 - 1979Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Cadastre rénové…
…Direction départementale des contributions directes et du cadastre…
…Service du cadastre…
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Période : 1952 - 1985Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Cadastre rénové…
…Direction départementale des contributions directes et du cadastre…
…Service du cadastre…
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Période : 1962 - 1979Fonds : Documentation cadastraleExtrait de la notice :
…Cadastre rénové…
…Direction départementale des contributions directes et du cadastre…
…Service du cadastre…