Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Armée

Source :

data.culture.fr : armée

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Levée de l'armée des 300000 hommes.

Cote : 11 L 25

Période : 1793 - 1794

Fonds : District de Trévoux (11 L)

Extrait de la notice :

…Levée de l'armée des 300000 hommes.…
Levée de l'armée des 300000 hommes

Cote : 11 L 25

Période : 1793 - 1794

Fonds : District de Trévoux

Extrait de la notice :

…Levée de l'armée des 300000 hommes…
Gendarmerie, justice militaire.

Cote : 11 L 29

Période : 1792 - 1793

Fonds : District de Trévoux (11 L)

Extrait de la notice :

…A signaler : nomination de Jean-Baptiste Pété au poste d'officier de police de sûreté auprès de l'armée…
Gardes nationales.

Cote : 11 L 28

Période : 1790 - 1795

Fonds : District de Trévoux (11 L)

Extrait de la notice :

…des Alpes ; lettre autographe du général de l'armée des Alpes et d'Italie, Kellerman (18 juillet-10…

…levées contre Lyon : à signaler lettre de Gauthier des Orcières, représentant du peuple auprès de l'Armée…
Gardes nationales

Cote : 11 L 28

Période : 1790 - 1795

Fonds : District de Trévoux

Extrait de la notice :

…des Alpes ; lettre autographe du général de l'armée des Alpes et d'Italie, Kellerman (18 juillet-10…

…levées contre Lyon : à signaler lettre de Gauthier des Orcières, représentant du peuple auprès de l'Armée…
Gendarmerie, justice militaire

Cote : 11 L 29

Période : 1792 - 1793

Fonds : District de Trévoux

Extrait de la notice :

…/p><p>nomination de Jean-Baptiste Pété au poste d'officier de police de sûreté auprès de l'armée…
Recrutement.

Cote : 11 L 24

Fonds : District de Trévoux (11 L)

Extrait de la notice :

…état du recrutement ; rôles des citoyens de Trévoux sous les drapeaux (mars 1792-8 brumaire an III) Armée…
Recrutement

Cote : 11 L 24

Fonds : District de Trévoux

Extrait de la notice :

…; rôles des citoyens de Trévoux sous les drapeaux (mars 1792-8 brumaire an III) </p><p>Armée…

Armée

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