Gaz
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Cote : 19890452/4Période : 1981 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…GAZ…
…gaz…
…GAZ…
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Cote : 19880199/37Période : 1978 - 1985Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1978-1985)Extrait de la notice :
…Gaz et Charbon…
…gaz…
…Gaz et Charbon…
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Cote : 19980553/17-19980553/22Période : 1995 - 1997Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…GAZ DE FRANCE (GDF)…
…gaz…
…GAZ DE FRANCE (GDF)…
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Cote : 19980553/20Période : 1995 - 1996Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…Projet d'accord Gaz de France - GAZPROM.…
…gaz…
…Projet d'accord Gaz de France - GAZPROM.…
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Cote : 19980553/8Période : 1995 - 1997Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…Conseil supérieur de l'Electricité et du Gaz.…
…gaz…
…Conseil supérieur de l'Electricité et du Gaz.…
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Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…Contrat d'objectifs entre l'Etat et Gaz de France, 1997-1999.…
…gaz…
…Contrat d'objectifs entre l'Etat et Gaz de France, 1997-1999.…
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Cote : 19980553/21Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…Marché intérieur du gaz (MIG) | Directive européenne relative au MIG.…
…gaz…
…Marché intérieur du gaz (MIG) | Directive européenne relative au MIG.…
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Cote : 19980553/22Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…Marché intérieur du gaz (MIG) | Directive européenne relative au MIG.…
…gaz…
…Marché intérieur du gaz (MIG) | Directive européenne relative au MIG.…
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Période : 1995 - 1997Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…Evolution des règles législatives en matière d'extension de la desserte en gaz.…
…gaz…
…Evolution des règles législatives en matière d'extension de la desserte en gaz.…
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Cote : 19980553/19Période : 1996 - 1997Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…Affaires européennes Mise en demeure de la commission européenne relative à l'organisation de la distribution publique du gaz naturel.…
…gaz…
…Affaires européennes Mise en demeure de la commission européenne relative à l'organisation de la distribution publique du gaz naturel.…
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Cote : 1)Période : 1978 - 1985Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1978-1985)Extrait de la notice :
….) --- Communication sur le marché international du gaz et l'approvisionnement de la France. --- Communication sur l'esthétique des produits industriels…
…gaz…
….) --- Communication sur le marché international du gaz et l'approvisionnement de la France. --- Communication sur l'esthétique des produits industriels…
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Cote : Dossier 2Période : 1981 - 1983Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…à propos de l'accord communautaire d'unification des tarifs gaziers accordés aux secteurs industriels et agricoles ; étalement des hausses du prix du gaz…
…gaz…
…à propos de l'accord communautaire d'unification des tarifs gaziers accordés aux secteurs industriels et agricoles ; étalement des hausses du prix du gaz…
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Cote : 19980553/1-19980553/87Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Les dossiers concernent Electricité de France (EDF), en particulier le marché intérieur de l'Electricité, Gaz de France (GDF), les Hydrocarbures, le Nucléaire…
…Art 17-22 : Gaz De France (GDF) ; contrat de plan, distribution gazière, marché intérieur du gaz, 1995-1997.…
…gaz…
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Cote : 19980553/1Période : 1995 - 1997Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)Extrait de la notice :
…Organisation de la direction de l'entreprise ; nomination des directeurs généraux d'Electricité de France et de Gaz de France, réforme de la direction…
…gaz…
…Organisation de la direction de l'entreprise ; nomination des directeurs généraux d'Electricité de France et de Gaz de France, réforme de la direction…
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Cote : 19890452/1Période : 1981 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…
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Cote : 19890452/2Période : 1981 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…
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Cote : Dossier 1Période : 1982 - 1983Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…
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Cote : 19890452/3Période : 1981 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…
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Cote : 19890452/5Période : 1981 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…
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Cote : 19890452/6Période : 1981 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…
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Cote : 19890452/1-19890452/6Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…RIMAREIX (n° 890449), directeur de cabinet - Archives BELLEC (n° 890450) et BUFFET (n° 890451), conseillers techniques chargés des affaires concernant le gaz…
…Art 4 : Gaz : Gaz De France (GDF), tarifs, 1981-1984.…
…gaz…
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Cote : Dossier 1Période : 1983 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…
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Cote : Dossier 4Période : 1983 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…
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Cote : Dossier 1Période : 1981 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…
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Cote : 19890452/1-19890452/6Période : 1981 - 1984Fonds : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Conseiller technique (1981-1984)Extrait de la notice :
…gaz…