Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Budget

Source :

data.culture.fr : budget

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Budget

Cote : 2072

Période : 1981 - 1998

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Budget…

…Budget…
Budget

Cote : 2529

Période : 1948 - 2000

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Budget…

…Budget…
Conseils portuaires

Cote : 2277

Période : 1984 - 2001

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Comptes rendus, budget, comptes…

…Présentation du contenu Comptes rendus, budget, comptes…
Affaires courrantes et budget (toutes sections)

Cote : 780

Période : 1946 - 1965

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Procès-verbaux des réunions, projet de budget, verserment de la taxe forfaitaire.…

…Affaires courrantes et budget (toutes sections)…

…Présentation du contenu Procès-verbaux des réunions, projet de budget, verserment de la taxe forfaitaire.…
Exercices 1979-1980

Cote : 1795

Période : 1979 - 1980

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Rapports d'activité, rapport de l'administrateur du quartier d'Audierne, budget prévisionnel 1981, procès-verbal de réunion de…

…la commission régionale des écloseries marines, bilan comptable et budget réel 1979, coupures de presse, plan (1979-1980), note manuscrite du contrôleur…

…Présentation du contenu Rapports d'activité, rapport de l'administrateur du quartier d'Audierne, budget prévisionnel 1981, procès-verbal de réunion de…
1984-1990

Cote : 1648

Période : 1984 - 1990

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Budget et rapport comptable (1989-1990).…

…Présentation du contenu Budget et rapport comptable (1989-1990).…
1984-1987

Cote : 1684

Période : 1984 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Budget primitif, tableaux récapitulatifs, réglement CEE "Restructuration, renouvellement et modernisation de la flotte de pêche…

…Présentation du contenu Budget primitif, tableaux récapitulatifs, réglement CEE "Restructuration, renouvellement et modernisation de la flotte de pêche…
Exercices 1981-1982

Cote : 1796

Période : 1981 - 1982

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Arrêté des comptes, rapports d'activité, rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice 1982, budget prévisionnel 1983, demande…

…Présentation du contenu Arrêté des comptes, rapports d'activité, rapport du commissaire aux comptes pour l'exercice 1982, budget prévisionnel 1983, demande…
1981-1986

Cote : 1683

Période : 1981 - 1986

Fonds : Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Extrait de la notice :

…Tranche 1982 : budget primitif, note de la Direction générale des affaires maritimes, rapport sur les aides au développement régional (1982).…

…Tranche 1986 : note du directeur des affaires maritimes, notice de l'aide, programme, budget primitif, correspondance, exécution du programme 1985, besoins…

…Tranche 1982 : budget primitif, note de la Direction générale des affaires maritimes, rapport sur les aides au développement régional (1982).…

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