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Cote : 2073 W 198Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Centre de documentation, création : rapport, budget prévisionnel, note, correspondance.…
…Centre de documentation, création : rapport, budget prévisionnel, note, correspondance.…
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Cote : 2073 W 340Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Budget.…
…Budget.…
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Personnel non médical dans les établissements hospitaliers. – Effectifs. Créations de poste. Budget.Cote : 2073 W 341Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Budget.…
…Budget.…
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Cote : 2073 W 342Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Budget.…
…Budget.…
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Cote : 2073 W 312Période : 1991 - 1994Extrait de la notice :
…. - Organismes de tutelles pour les personnes majeures, contrôle années 1991-1995 : bilans, correspondance, arrêtés, budget, procès-verbaux de commissions…
…. - Organismes de tutelles pour les personnes majeures, contrôle années 1991-1995 : bilans, correspondance, arrêtés, budget, procès-verbaux de commissions…
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Cote : 2073 W 39Période : 1992 - 1997Extrait de la notice :
…Var : comptes rendus de réunions, contrat d’objectif, rapport de la mission nationale, budget, comptes rendus des CDSM, comptes rendus des conférences…
…Var : comptes rendus de réunions, contrat d’objectif, rapport de la mission nationale, budget, comptes rendus des CDSM, comptes rendus des conférences…
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Cote : 2073 W 315 à 318Période : 1982 - 2004Extrait de la notice :
…place et financements : fiches projets, conventions, statuts, contrats de locations, rapports d’activité, bilans, rapports des commissaires aux comptes, budget…
…place et financements : fiches projets, conventions, statuts, contrats de locations, rapports d’activité, bilans, rapports des commissaires aux comptes, budget…
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Cote : 2073 W 156 à 161Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…financement : relevés de décisions de l’exécutif de la commission régionale, relevés de décisions du groupement technique régional, fiches résumés des actions, budget…
…financement : relevés de décisions de l’exécutif de la commission régionale, relevés de décisions du groupement technique régional, fiches résumés des actions, budget…
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Cote : 2073 W 9Période : 1962 - 1997Extrait de la notice :
…Budget et crédits : circulaire, tableau, récapitulatif (1997).…
…Budget et crédits : circulaire, tableau, récapitulatif (1997).…