Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Congrès

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Congrès du 21 octobre 1974.

Cote : 176 J 72

Période : 1974 - 1974

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)

Extrait de la notice :

…la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, télégramme officiel de convocation au congrès…

…, feuilleton de la séance publique du congrès, règlement du congrès, dispositions sur l'organisation pratique du congrès, notice sur les locaux du congrès…

…Fouchier, jetons d'intervention, enveloppe de bulletin de vote, compte rendu analytique officiel du 21 octobre 1974, enveloppes et papier à en-tête du congrès…
Congrès du Parlement à Versailles

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)

Extrait de la notice :

…Congrès du Parlement à Versailles…

…Congrès du Parlement à Versailles…
Congrès du 20 décembre 1963.

Cote : 176 J 71

Période : 1961 - 1961

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)

Extrait de la notice :

…projet de loi présenté au nom du président de la République Charles de Gaulle par le premier ministre Michel Debré, feuilleton de la séance publique du congrès…

…, projet de règlement du congrès, dispositions sur l'organisation pratique du congrès, notice sur les locaux du congrès, plan de la salle des séances du…

…palais de Versailles avec notification du numéro de place attribué à Jacques Fouchier, convocation au congrès, rapports de l'Assemblée nationale et du…
Congrès du 14 juin 1976.

Cote : 176 J 73

Période : 1976 - 1976

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)

Extrait de la notice :

…projet de loi constitutionnelle portant révision de l'article 7 de la Constitution : texte du projet de loi, télégrammes officiels de convocation au congrès…

…, feuilleton de la séance publique du congrès, dispositions sur l'organisation pratique du congrès, plan de la salle des séances du palais de Versailles…

…Fouchier, jetons d'intervention, enveloppes de bulletin de vote, compte rendu analytique officiel du 14 juin 1976, enveloppes et papier à en-tête du congrès…
Papiers professionnels de Jacques Fouchier.

Cote : 176 J 238

Période : 1916 - 1916

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)

Extrait de la notice :

…statuts et rapport moral du Syndicat national des vétérinaires français, statuts de la Société de l'ordre et de la santé publique, revues, programmes de congrès…

…statuts et rapport moral du Syndicat national des vétérinaires français, statuts de la Société de l'ordre et de la santé publique, revues, programmes de congrès…
Visite à Moscou pour le 21e congrès mondial vétérinaire du 30 juin au 7 juillet 1979.

Cote : 176 J 228

Période : 1979 - 1979

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)

Extrait de la notice :

…Visite à Moscou pour le 21e congrès mondial vétérinaire du 30 juin au 7 juillet 1979.…

…Visite à Moscou pour le 21e congrès mondial vétérinaire du 30 juin au 7 juillet 1979.…
Suivi du Service des haras et de l'équitation (service du ministère de l'Agriculture).

Cote : 176 J 174

Période : 1964 - 1964

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)

Extrait de la notice :

…Rencontres professionnelles (congrès des haras nationaux, réunions d'information, missions) : programmes, texte de discours, textes d'interventions dactylographiés…

…Rencontres professionnelles (congrès des haras nationaux, réunions d'information, missions) : programmes, texte de discours, textes d'interventions dactylographiés…
Voyages se rapportant à des manifestations agricoles.

Cote : 176 J 194

Période : 1978 - 1978

Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)

Extrait de la notice :

…en Aveyron (avec Pierre Méhaignerie) le 20 septembre 1979 ; 17e exposition européenne d'aviculture et de cuniculture à Strasbourg le 9 novembre 1979 ; congrès…

…en Aveyron (avec Pierre Méhaignerie) le 20 septembre 1979 ; 17e exposition européenne d'aviculture et de cuniculture à Strasbourg le 9 novembre 1979 ; congrès…

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