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  • Affaire des Patriotes (1816).
    Cote : AA 333
    Période : 1816 - 1828
    Fonds : Sous-série AA - "Archives historiques"
    Extrait de la notice :

    ….- Observation sur une Déclaration du Congrès de Vienne 576.- Du retour de S.…

    ….- Observation sur une Déclaration du Congrès de Vienne 576.- Du retour de S.…

  • Affaire Maubreuil (1816-1819).
    Cote : AA 325
    Période : 1816 - 1819
    Fonds : Sous-série AA - "Archives historiques"
    Extrait de la notice :

    …- Adresse au Congrès, à toutes les Puissances de l'Europe, par Me Marie-Armand Guerry de Maubreuil, marquis d'Orvault envoyée à Aix-la-Chapelle, à…

    …- Adresse au Congrès, à toutes les Puissances de l'Europe, par Me Marie-Armand Guerry de Maubreuil, marquis d'Orvault envoyée à Aix-la-Chapelle, à…

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