Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sécurité

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Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Cote : 12 HDEPOT 2 35

Période : 1980 - 1985

Fonds : Centre hospitalier du Palais

Extrait de la notice :

…Lacunes : 1981 Jusqu'en 1982 ces comités sont nommés "comités d'hygiène et de sécurité".…

…Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.…

…Lacunes : 1981 Jusqu'en 1982 ces comités sont nommés "comités d'hygiène et de sécurité".…
Dossiers individuels.

Cote : 12 HDEPOT 2 2 à 18

Période : 1947 - 2009

Fonds : Centre hospitalier du Palais

Extrait de la notice :

…Décisions, contrats de recrutement, avancements, bulletins de paie, récapitulatifs annuels des rémunérations, cartes d'affiliation à la sécurité sociale…

…Décisions, contrats de recrutement, avancements, bulletins de paie, récapitulatifs annuels des rémunérations, cartes d'affiliation à la sécurité sociale…
Dossiers de tutelle

Cote : 12 HDEPOT 2 176 à 205

Période : 1966 - 2013

Fonds : Centre hospitalier du Palais

Extrait de la notice :

…Fiches de renseignements, notifications d'aides sociales (caisse allocations familiales, retraite, mutuelle, sécurité sociale), dossier de gestion des…

…Fiches de renseignements, notifications d'aides sociales (caisse allocations familiales, retraite, mutuelle, sécurité sociale), dossier de gestion des…
Dossiers de tutelle.

Cote : 12 HDEPOT 2 214 à 229

Période : 1958 - 2012

Fonds : Centre hospitalier du Palais

Extrait de la notice :

…Fiches de renseignements, notifications d'aides sociales (caisse allocations familiales, retraite, mutuelle, sécurité sociale), dossier de gestion des…

…Fiches de renseignements, notifications d'aides sociales (caisse allocations familiales, retraite, mutuelle, sécurité sociale), dossier de gestion des…

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