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Cote : 455 W 20Période : 2003 - 2003Fonds : 455WExtrait de la notice :
…Port-Marianne, étude de définition urbaine du secteur Avenue de la Mer er Parc Marianne : dossier 2 remis…
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Cote : 455 W 22Période : 2003 - 2003Fonds : 455WExtrait de la notice :
…Port-Marianne, étude de définition urbaine du secteur Avenue de la Mer er Parc Marianne : dossier 2 (…
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Cote : 455 W 23Période : 2003 - 2003Fonds : 455WExtrait de la notice :
…Port-Marianne, étude de définition urbaine du secteur Avenue de la Mer er Parc Marianne : dossier 2 (…
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Cote : 1102 W 5Période : 2002 - 2009Fonds : 1102WExtrait de la notice :
…Avenue de la Mer, Lironde, aménagement : plans 1ère ligne de tramway, stations (2002), plans topographiques…
…Concession d’aménagement Port-Marianne Parc-Marianne avenue de la Mer et plaine du Mas-de-Carbonnier,…
…requalification de l’avenue de la Mer : dossier de déclaration préfectorale au titre des articles L…
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Cote : 531 W 18Période : 2004 - 2004Fonds : 531WExtrait de la notice :
…. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le 1er février 2005 : annexes sanitaires…
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Cote : 455 W 19Période : 2003 - 2003Fonds : 455WExtrait de la notice :
…Port-Marianne, étude de définition urbaine du secteur Avenue de la Mer er Parc Marianne : dossiers 1-…
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Cote : 455 W 21Période : 2003 - 2003Fonds : 455WExtrait de la notice :
…Port-Marianne, étude de définition urbaine du secteur Avenue de la Mer er Parc Marianne : dossiers 1-…
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Cote : 531 W 15Période : 2004 - 2005Fonds : 531WExtrait de la notice :
…. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le 1er février 2005 : notice justificative…
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Cote : 565 W 2Période : 1992 - 1994Fonds : 565WExtrait de la notice :
…ZAC - Plan d'Occupation des Sols Est : Port Marianne Consuls de Mer, Agropolis III, Port Marianne Blaise…
…Antigone, Garosud, Jardin des Pivoines, Port Marianne Richter, Millénaire I, Port Marianne Portes de la Mer…
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Cote : 531 W 225Période : 1995 - 1999Fonds : 531WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Consuls de mer, infrastructures Voirie Réseaux Divers secondaires : première partie…
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Cote : 531 W 226Période : 1999 - 1999Fonds : 531WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Consuls de mer, infrastructures Voirie Réseaux Divers secondaires : deuxième partie…
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Cote : 411 W 12Période : 1996 - 1996Fonds : 411WExtrait de la notice :
…. - Plan d’Occupation des Sols partiel est secteur Portes de la Mer, procédure de modification, troisième…
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Cote : 411 W 11Période : 1996 - 1996Fonds : 411WExtrait de la notice :
…. - Plan d’Occupation des Sols partiel est secteur Portes de la Mer, procédure de modification, deuxième…
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Cote : 531 W 16Période : 2004 - 2004Fonds : 531WExtrait de la notice :
…. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le 1er février 2005 : documents graphiques…
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Cote : 531 W 222Période : 1996 - 1997Fonds : 531WExtrait de la notice :
…Port-Marianne-Zone d'Aménagement Concerté Consuls de Mer. - Carrefour Moularès-Antonelli, traitement…
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Cote : 599 W 7Période : 1996 - 2004Fonds : 599WExtrait de la notice :
…Zac Port-Marianne - Portes de la Mer : plans de la SERM, planche d'ananlyse du site et de la végétation…
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Cote : 820 W 21Période : 1998 - 2004Fonds : 820WExtrait de la notice :
…Avenue de la Mer (route départementale 21), aménagement : notes, courrier, mémoire en défense, mémoire…
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Cote : 531 W 19Période : 2004 - 2004Fonds : 531WExtrait de la notice :
…. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le 1er février 2005 : dossier d'enquête…
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Cote : 531 W 223Période : 1999 - 2001Fonds : 531WExtrait de la notice :
…Port-Marianne, Zone d'Aménagement Concerté Consuls de Mer. - Marché de terrassement et de voirie : plans…
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Cote : 531 W 17Période : 2004 - 2004Fonds : 531WExtrait de la notice :
…. - Secteur Consuls de Mer - extension, modification approuvée le 1er février 2005 : annexes 1 à 5 avec…
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Cote : 815 W 15Période : 2003 - 2003Fonds : 815WExtrait de la notice :
…Avenue de la Mer et Zone d’Aménagement Concerté Parc Marianne, étude de définition urbaine : plans A1…
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Cote : 820 W 20Période : 1993 - 1998Fonds : 820WExtrait de la notice :
…Avenue de la Mer (Bassin Jacques-Cœur), mise à sens unique : courrier, simulation de trafic, plans, notes…
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Cote : 411 W 13Période : 1996 - 1996Fonds : 411WExtrait de la notice :
…. - Plan d’Occupation des Sols partiel est secteur Portes de la Mer, procédure de modification, quatrième…
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Cote : 411 W 14Période : 1997 - 1998Fonds : 411WExtrait de la notice :
…Consuls de Mer, Zone d'Aménagement Concertée…
…Port-Marianne-Portes-de-la-Mer, zone d'aménagement concerté…
…Consuls de Mer, Zone d'Aménagement Concertée…
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Cote : 470 W 34Période : 1997 - 1997Fonds : 470WExtrait de la notice :
…. - Zone d'aménagement concertée Port-Marianne - Portes de la Mer, relance de l'opération : plans, correspondance…