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Cote : 1425 W 9Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Commission communale d'aménagement foncier : constitution, procès-verbaux.…
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Cote : 1425 W 11Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Étude d'aménagement : volets environnement, foncier et hydraulique.…
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Cote : 1425 W 19Période : 1965 - 2002Extrait de la notice :
…Séances de la Commission communale d'aménagement foncier.…
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Cote : 1425 W 76Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Pré-étude d'aménagement foncier : recherche des propriétaires.…
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Cote : 1425 W 99Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Constitution de la Commission communale d'aménagement foncier.…
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Période : 1957 - 2008Extrait de la notice :
…Commission départementale de réorganisation foncière (CDRF) puis Commission départementale d'aménagement…
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Cote : 1425 W 1Période : 1957 - 1981Extrait de la notice :
…Imprimés : lois, décrets ; instructions techniques ; l'aménagement foncier et rural et la technique du…
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Période : 1957 - 2008Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement du territoire…
…aménagement foncier…
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Période : 1957 - 2008Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement du territoire…
…aménagement foncier…
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Période : 1957 - 2008Extrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement du territoire…
…aménagement foncier…
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