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Cote : 8286 W 1 - 102Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement.…
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Cote : 8286 W 93 - 94Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Zones d’aménagement différé.…
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Cote : 8286 W 6 - 92Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…dossier d’enquête préalable et de déclaration d’utilité publique, programmes de travaux, plan d’aménagement…
…dossier de porter à connaissance, dossier de procédure d’achèvement ou de suppression, convention d’aménagement…
…Zones d’aménagement concerté (ZAC).…
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Cote : 8286 W 95Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique de Louge-Nère-Noue, autorisation de travaux d’aménagement…
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Cote : 8286 W 40Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Dossier de modification du plan d’aménagement et du programme d’équipements publics.…
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Cote : 8286 W 154Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Études d’aménagement d’aires, préparation des stationnements estivaux.…
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Cote : 8286 W 101Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Agence d'urbanisme et d'aménagement du territoire, financement d’études.…
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Cote : 8286 W 65Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…convention de vente, dossier technique, rapport sur les modalités prévisionnelles de financement, plan d'aménagement…
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Cote : 8286 W 36 - 92Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…aménagement foncier…
…aménagement du territoire…
…plan d'aménagement de zone…
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Cote : 8286 W 91Période : 1974 - 2010Fonds : 8286WExtrait de la notice :
…Dossier de création, dossier de réalisation, plan d'aménagement de zone.…