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Cote : 1694 W 2-3Période : 1985 - 1987Extrait de la notice :
…Aménagement foncier…
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Cote : 1694 W 21-49Période : 1965 - 1989Extrait de la notice :
…Aménagement foncier.…
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Cote : 1694 W 1-65Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Son contenu est essentiellement axé sur la réglementation en matière d'urbanisme et d'aménagement…
…foncier, l'aménagement du territoire et l' environnement, les installations classées de 1947 à…
…du territoire - installations classées - redevances et taxes - Aménagement…
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Cote : 1694 W 21-42Période : 1975 - 1989Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire.…
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Cote : 1694 W 24Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)…
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Cote : 1694 W 25Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)…
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Cote : 1694 W 23Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)…
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Cote : 1694 W 26Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) de “Marcerolles” à…
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Cote : 1694 W 27Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.)…
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Cote : 1694 W 41Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…enquêtes publiques pour la révision des Plans d'Occupations des Sols (P.O.S.) et Zone d'Aménagement…