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Cote : 1355W/118Période : 1993 - 2000Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (15 avril 1997 - 8 décembre 1999) ; DRAVEIL, Aménagement…
…décision Commission Permanente du 14 juin 1999 (19 octobre 1998 - 6 mars 2000) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, Aménagement…
…Agrandissement de la place centrale, abandon du projet (4 mars 1997 - 15 novembre 1999) ; WISSOUS, Aménagement…
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Cote : 1355W/6Période : 1989 - 1996Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de LA-FORET-SAINTE-CROIX, décision du 17 juin…
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Cote : 1355W/24Période : 1991 - 1998Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement rural : commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, contrat rural décision (CP) du 19 juillet 1994…
…SOISY-SUR-SEINE, aménagement d'un chemin piéton, rue de la Croix de Gerville décision (CP) du 9 décembre…
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Cote : 1355W/119Période : 1993 - 1998Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…septembre 1999) ; Syndicat intercommunal à vocations multiples de COUDRAY-MONTCEAUX ET CORBEIL, Aménagement…
…d'une piste cyclable, abandon (22 septembre 1994 - 11 février 1995) ; VERRIERES-LE-BUISSON, Aménagement…
…SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Création d'un cheminement piéton, abandon (21 janvier 1994 - 2 avril 1997) ; MONTGERON, Aménagement…
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Cote : 1355W/87Période : 1989 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement du territoire…
…DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)…
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Cote : 1355W/10Période : 1989 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement des voiries communales : programme de signalisation par feux colorés, commune d'ATHIS-MONS…
…Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, commune de GIF-SUR-YVETTE, décision…
…Aménagement des voiries communales : programme lame de déneigement, commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, décision…
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Cote : 1355W/7Période : 1991 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement rural : dossiers de contrat rural, VILLECONIN, programme de modernisation et d'équipement…
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Cote : 1355W/82Période : 1989 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement du territoire…
…DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)…
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Cote : 1355W/77Période : 1989 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement du territoire…
…DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)…
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Cote : 1355W/86Période : 1989 - 1996Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…aménagement…
…aménagement du territoire…
…DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)…