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Cote : 1174 W 14Période : 1993 - 2002Fonds : 1174WExtrait de la notice :
…Zone d’aménagement concertée de la Fontaine, marchés de travaux. - 151 T 93.01 T.P.S.O Voirie, aménagement…
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Cote : 524 W 46Période : 1984 - 1987Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire. - Secteur ZA4, ZA5, ZA6, Société OPAC (1984…
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Cote : 1174 W 2Période : 1992 - 1999Fonds : 1174WExtrait de la notice :
…Zone d’aménagement concertée de la Fontaine, création et réalisation : Plans.…
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Cote : 524 W 45Période : 1988 - 1988Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, permis de construire. - Secteur ZA4, ZA5, ZA6, OPAC, modificatif…
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Cote : 524 W 2Période : 1980 - 1993Fonds : 524WExtrait de la notice :
…Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, suivi administratif de la réalisation du Plan d'Aménagement de…
…publics, rapport de présentation, dossier de création d'étude d'impact, programmes publics, plan d'aménagement…
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Cote : 524 W 48Période : 1983 - 1992Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy. - Diffuseur Rondelet, carrefour Mas Saint-Pierre, rue Montels…
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Cote : 649 W 33Période : 1991 - 1997Fonds : 649WExtrait de la notice :
…Zone d'aménagement concertée Jardin aux Pivoines, création, opération n° 1360. - Plan d'aménagement de…
…échéancier financier (1991) ; cession ou de location des terrains : cahier des charges (1997) ; projet d'aménagement…
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Cote : 524 W 29Période : 1991 - 1991Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, correspondance avec les entreprises cabinet CARDIN & FREMOLLE…
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Cote : 524 W 15Période : 1984 - 1990Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, administration : correspondance, minutier, chrono des marchés…
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Cote : 524 W 28Période : 1980 - 1991Fonds : 524WExtrait de la notice :
…{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, commercialisation Société SOPREC - BOURDAIS - A .THOUARD - VILLE…