Alcool
Source :
data.culture.fr : boisson alcoolisée
Voir aussi :
Bière [120] ; Boisson alcoolisée [5250] ; bouilleur de cru [29] ; cidre [55] ; distillation [85] ; Liqueur [2] ; Poiré [7]
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Cote : AJ/9/6627Période : 1923 - 1924Extrait de la notice :
…D3b - Alcool, comité de l'Alcool, D3c - Charbons et dérivés, comité des charbons, D3d - Droits de statistiques…
…alcool…
…D3b - Alcool, comité de l'Alcool, D3c - Charbons et dérivés, comité des charbons, D3d - Droits de statistiques…
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Cote : AJ/9/890, AJ/9/899Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Comité de l'Alcool…
…alcool…
…Comité de l'Alcool…
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Cote : AJ/9/2688/BPériode : 1922 - 1925Extrait de la notice :
…IIa- Législation allemande, monopole de l'alcool d'Empire : traduction résumée de la loi du 8 avril 1922, réglementation, prix de cession de l'alcool (…
…avril 1922-février 1924) ; IIb- Manoeuvres des autorités allemandes pour rendre inopérante la réglementation interalliée sur le régime de l'alcool en…
…TO (septembre 1923-octobre 1924) ; IIc- Pourparlers avec l'administration du monopole de l'alcool d'Empire, (octobre 1923-février 1924), importation dans…
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Cote : AJ/9/2688/A-AJ/9/2703Période : 1921 - 1925Extrait de la notice :
…Comité directeur de l'Alcool…
…alcool…
…Comité directeur de l'Alcool…
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Cote : AJ/9/890Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…- Registre des licences d'alcool (juin 1921-février 1922) ; - Législation et tarifs douaniers allemands sur l'alcool (1911, 1921-1924) ; - Certificats…
…d'origine (août-septembre 1924) - Demandes d'émission de mandats (juin-octobre 1924) ; - Procès-verbaux du comité de l'Alcool (séances 1-35, seulement…
…alcool…
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Cote : AJ/9/2691Période : 1923 - 1925Extrait de la notice :
…IVd- Correspondance générale du comité directeur de l'Alcool, puis du service de liquidation de ce comité classée par ordre chronologique, du 8 avril 1923…
…alcool…
…IVd- Correspondance générale du comité directeur de l'Alcool, puis du service de liquidation de ce comité classée par ordre chronologique, du 8 avril 1923…
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Cote : AJ/9/2689Période : 1921 - 1924Extrait de la notice :
…d'exportation (février-août 1924), statistiques ; IIIf- Relevés des licences délivrées par le sous-comité de Bad Ems pour l'importation et l'exportation d'alcool…
…(avril 1923-août 1924) ; IIIg- Relevés fournis par le comité directeur des Douanes au sujet des importations effectives d'alcool, districts de Duisburg…
…Licences d'importation et d'exportation d'alcool…
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Cote : AJ/9/696Période : 1925 - 1928Extrait de la notice :
…fraudes douanières (novembre 1927) ; requêtes de Francotte et de Rousset sur les droits et les amendes portant sur leurs marchandises de cigarettes et d'alcool…
…alcool…
…fraudes douanières (novembre 1927) ; requêtes de Francotte et de Rousset sur les droits et les amendes portant sur leurs marchandises de cigarettes et d'alcool…
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Cote : AJ/9/899Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation de délivrance d'alcool : - services publics (mai-septembre 1921) ; - universités (mai-septembre 1921) ; - fabricants de colorants…
…Demandes d'importation d'alcool (mai-septembre 1921).…
…alcool…
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Cote : AJ/9/2692-AJ/9/2703Période : 1923 - 1924Extrait de la notice :
…alcool…