Décret
-
Cote : 2 R 112Période : 1924 - 1927Extrait de la notice :
…correspondance (1924-1938), note (s. d.), listes des membres (s. d.), instruction ministérielle (1917), décret…
-
Cote : 2 R 189Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance (1939-1940), décret (s. d.), extrait du Journal officiel (1939…
-
Cote : 2 R 59Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…correspondance, délibérations de conseils municipaux, télégramme, notes, instructions ministérielles, décret…
-
Cote : 4 R 56Période : 1812 - 1813Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Levée ordonnée par le décret du 14 mars 1812.…
-
Cote : 2 R 29Période : 1874 - 1881Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance (1874-1880), délibération du conseil municipal (1874-1880), décret…
-
Cote : 4 R 177Période : 1872 - 1872Extrait de la notice :
…Prélèvements du contingent imposé aux communes en exécution du décret 22 octobre 1870.…
-
Cote : 2 R 28Période : 1874 - 1875Extrait de la notice :
…contenu Correspondance (1874-1875), télégramme (s. d.), délibération du conseil municipal (1873), décret…
-
Cote : 2 R 6Période : 1913 - 1923Extrait de la notice :
…Expropriation, désignation d'un jury : correspondance (1913-1923), états parcellaires des terrains (1913), décret…
-
Période : 1792 - 1997Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le décret impérial du 24 floréal an XIII crée dans chaque département une compagnie…
-
Cote : 2 R 31Période : 1913 - 1924Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance (1913-1914), décret présidentiel (1913), état parcellaire des…