Décret
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Cote : E dépôt 25990Période : 1832 - 1928Extrait de la notice :
…de l'inspection des forêts (1835), arrêtés préfectoraux (1847, 1854), correspondance (1832-1853) ; décret…
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Cote : E dépôt 25969Période : 1921 - 1922Extrait de la notice :
…buste de poilu et d'articles en bronze : correspondance avec fournisseurs, factures (1921-1922), décret…
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Cote : E dépôt 25976Période : 1791 - 1867Extrait de la notice :
…. - Partage du finage de Prez-sous-Lafauche : décret de la Convention nationale (1793), procès-verbaux…
…(1791-1793), décret impérial et arrêté du Conseil de préfecture approuvant le partage (extraits,1808…
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Cote : E dépôt 26029Période : 1846 - 1931Extrait de la notice :
…sacristie (1897), avis de convocation (1906), circulaires sur l'exercice public du culte (1906), copie du décret…