Décret
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Cote : G 2606Période : 1758 - 1758Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…Suppression de la communauté des bénédictines de Villeneuve-le-Roi et union à la communauté de Sens : décret…
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Cote : G 55Période : 1736 - 1749Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…Lettres-patentes sur décret de l'archevêque de Sens, portant suppression et extinction de la manse conventuelle…
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Cote : G 44Période : 1651 - 1784Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…portant établissement des religieuses Bénédictines de Villeneuve-le-Roi (1651) ; lettres-patentes et décret…
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Cote : G 44Période : 1651 - 1784Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…portant établissement des religieuses Bénédictines de Villeneuve-le-Roi (1651) ; lettres-patentes et décret…
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Cote : G 44Période : 1651 - 1784Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…portant établissement des religieuses Bénédictines de Villeneuve-le-Roi (1651) ; lettres-patentes et décret…
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Cote : G 46Période : 1601 - 1754Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…fondation du Chapitre, le nombre et la qualité des bénéficiers qui le composent (XVIIe siècle) ; décret…
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Cote : G 190Période : 1350 - 1760Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…Décret de suppression du prieuré des religieuses Hospitalières de Donnemarie, par Mgr Languet, et union…
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Cote : G 194Période : 1442 - 1784Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…Décret de Mgr de Luynes contenant suppression de l'abbaye de Villechasson-les-Moret et sa réunion au…
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Cote : G 40Période : 1346 - 1778Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…Décret d'ajournement personnel contre le vicaire des Capucins de Provins (1668).…
…Signification d'ajournement personnel devant l'official de Sens, de deux Frères Récollets de Nemours, et décret…
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Cote : G 62Période : 1170 - 1790Fonds : Archevêché de SensExtrait de la notice :
…Projet de décret d'érection du hameau des Clérimois en succursale de Foissy (1772).…