Décret
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Cote : H-dépôt 1 2 O 57Période : 1841 - 1905Fonds : Hôpital d'AuxerreExtrait de la notice :
…derniers bâtiments pour cause d'utilité publique pour agrandissement de l'hôpital : correspondance, décret…
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Cote : H-dépôt 1 6 K 1Période : 1858 - 1926Fonds : Hôpital d'AuxerreExtrait de la notice :
…organisation : correspondance, circulaires, extraits des délibérations de la commission administrative, décret…
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Cote : H-dépôt 1 3 Q 35Période : 1794 - 1941Fonds : Hôpital d'AuxerreExtrait de la notice :
…Fonctionnement : journaux officiels, décret, correspondance, extraits des délibérations de la commission…
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Cote : H-dépôt 1 2 O 6Période : 1810 - 1835Fonds : Hôpital d'AuxerreExtrait de la notice :
…Préparation : copie du décret impérial, extraits des délibérations de la commission administrative, extrait…
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Cote : H-dépôt 1 1 J 1Période : 1799 - 1922Fonds : Hôpital d'AuxerreExtrait de la notice :
…Service de l'économat : décret impérial, instructions ministérielles, projet de règlement, rapport sur…
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Cote : H 1507Période : 1507 - 1708Extrait de la notice :
…Décret de prise de corps contre le couvreur Bonaventure Voilliard (1708).…
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Cote : H 1494Période : 1215 - 1710Extrait de la notice :
…Opposition des religieux de Pontigny à la vente par décret de la terre et seigneurie de Maligny, à l'occasion…