Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 17 H 146Période : 1655 - 1655Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Décret des biens de feu Antoine du Pain, notaire.…
-
Cote : 19 H 46Période : 1612 - 1614Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Décret des biens de Claude Bonneffont.…
-
Cote : 75 H 1Période : 1666 - 1666Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Sentence de décret des biens d'Antoine Johannel pour Jean Blanc, prieur de Saint-Martial.…
-
Cote : 15 H 44Période : 1697 - 1697Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Décret du chapitre général de la Chartreuse concernant la pension annuelle due par la Chartreuse de Bonnefoy…
-
Cote : 7 H 12Période : 1634 - 1751Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Décret de la sacrée Congrégation des Religieux affectant le Père Alexis Cavallier au Puy (1729).…
-
Cote : 1 H 134Période : 1667 - 1800Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…redevance annuelle de 23 livres 8 sous qui lui était due sur le prieuré de Port-Dieu, conformément au décret…