Décret
-
Cote : 207 AQ 240 à 242Période : 1881 - 1903Extrait de la notice :
…Décret de Mouharrem - mission Valfrey.…
-
Cote : 207 AQ 240Période : 1881 - 1903Extrait de la notice :
…Décret de Mouharrem et décret annexe.…
…Décret de Mouharrem et décret annexe : décret du 28 Mouharrem 1299 (8-20 décembre 1881), décret annexe…
-
Cote : 207 AQ 8Période : 1863 - 1945Extrait de la notice :
…Conventions et décret de fondation, statuts, rapports à l'assemblée générale (1878-1945) ; BR2.…
…Conventions et décret de fondation, statuts, rapports à l'assemblée générale : en français (1878-1920…
-
Cote : 207 AQ 206Période : 1905 - 1928Extrait de la notice :
…Provisions des emprunts hors décret détenues par la BO ; Fonds du gouvernement turc.…
…Provisions des emprunts hors décret détenues par la BO - Fonds du gouvernement turc : question du paiement…
-
Cote : 207 AQ 250Période : 1881 - 1919Extrait de la notice :
…Décrets et lois : décret de Mouharrem, protocole et décret annexe (1903), loi sur le timbre (1904), projet…
…Dette publique ottomane : analyse du décret de Mouharrem, règlement et instructions, amortissement de…
-
Cote : 207 AQ 251Période : 1880 - 1913Extrait de la notice :
…£ 8,668,450 (stock nominal ancien de la Dette Générale 5% turque non émis et non compris dans le décret…
…relations de trésorerie, projets de décrets pour la prescription des titres, projets de modifications au décret…
-
Cote : 207 AQ 238Période : 1875 - 1881Extrait de la notice :
…Rente 5% (Tahvilati Djedidé) créée par décret du 6 octobre 1875 - réduction des intérêts et amortissement…
…de la Dette Publique : service de la dette sous régime du décret, certificats provisoires et titres…
-
Cote : 207 AQ 285Période : 1903 - 1906Extrait de la notice :
…Conversion des priorités - 433.500 obligations 4% de Frs 500 : décret et contrat, notices, publicité,…
-
Cote : 207 AQ 404Période : 1890 - 1913Extrait de la notice :
…l'administration des Monopoles : protocole de Karlsbad, loi sur la conversion de la dette publique, décret…