Décret
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Cote : H DEPOT 18/2 B 1/31Période : 1778 - 1814Extrait de la notice :
…Linge et biens mobiliers, lot de JB Decret.…
…requète de JB Decret contre son frère, mémoires de leur procureur.…
…Ordonnance préparatoire et présentation des parties, requête et prétentions de Pierre Joseph Decret ;…
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Cote : H DEPOT 18/1 N 3Période : 1820 - 1838Extrait de la notice :
…Reconnaissance et estimation des biens légués par JB DECRET, rapport de Joseph DEPERY, géomêtre à Bonneville…
…Evaluation des biens légués par JB DECRET, situés à Pontchy au lieu-dit "les Bordets" et à Bonneville…
…Pièces relatives au prêt concédé par JB DECRET à Georges TERRIER, le 23 février 1820 ; bordereaux de…
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Cote : H DEPOT 18/2 B 1/1-25, 34Période : 1624 - 1828Extrait de la notice :
…s'agit de tous les titres de propriétés, contrats, quittances et pièces de procédures de Jean-Baptiste DECRET…
…2 B 1 - Titres DECRET…
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Cote : H DEPOT 18/2 B 1/14Période : 1748 - 1748Extrait de la notice :
…Le même acte contient l'acensement de la propriété par Bernard DECRET à Joseph BOUVARD (REY, notaire)…
…Acquisition par Bernard DECRET, 1748.…
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Cote : H DEPOT 18/2 B 1/30Période : 1793 - 1817Extrait de la notice :
…Quittance en faveur de JB DECRET par Jean DECRET, son neveu, 1810 (Paiement de travaux.…
…Quittances en faveur de JB DECRET, maire de Bonneville, 1793.…
…Comptes rendus par JB DECRET, régisseur des mines de Servoz, pour sa gestion du 8 brumaire an 2 au 1er…
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Cote : H DEPOT 18/2 B 1/17Période : 1751 - 1752Extrait de la notice :
…Acquisitions par Bernard DECRET, 1751 - 1752.…
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Cote : H DEPOT 18/2 B 1/4Période : 1795 - 1809Extrait de la notice :
…Acquisition par JB Decret d'une maison et chènevière appartenant aux chanoines de Peillonnex (1ère et…
…Cession de Marie Vieux à JB Decret, du 19 novembre 1808.…
…Acquisition par Jean-Baptiste Decret de biens nationaux, ventose an 3 (février 1795) - 1809.…
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Cote : H DEPOT 18/2 B 1/3Période : 1759 - 1761Extrait de la notice :
…Bernard Decret achète plusieurs terres ainsi que les masures et jardins que Joseph DECROUX possède au…
…Bernard Decret est dédommagé par l'acquisition de terres au-delà du torrent du Menoge (n°2395 et 2389…
…Pièce annexe : Cession pour Bernard DECRET de Joseph PIGNY, d'une obligation due par Joseph DECROUX,…
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Cote : H DEPOT 18/2 B 1/34Période : 1820 - 1821Extrait de la notice :
…Récapitulatifs des dépens dus par JB DECRET suivant les décisions de justice prononcées par le tribunal…
…Procès de Jean-Baptiste DECRET contre Joseph JACQUIER.…
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Cote : H DEPOT 18/2 B 1/1-25, 34, H DEPOT 18/2 B 2/1-7Période : 1624 - 1828Extrait de la notice :
…2 B - Titres des familles DECRET et MERLINGE…