Décret
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Cote : 1536 W 81Période : 1901 - 1942Extrait de la notice :
…Examen d'infirmières hospitalières, organisation : décret du ministère de la santé publique (1933).…
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Cote : 1648 W 401Période : 1791 - 1931Extrait de la notice :
…hospices, modèles pour les conventions et division des hospices en deux catégories : circulaire, décret…
…Propriétés et biens hospitaliers, administration : lois, arrêté préfectoral, décret impérial, correspondance…
…correspondance, instructions, extraits du registre des délibérations de la commission administrative, décret…
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Période : 1819 - 1926Extrait de la notice :
…L'installation d'un aumônier par établissement est fixé par le décret impérial du 11 messidor an XII.…
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Cote : 1648 W 410Période : 1806 - 1892Extrait de la notice :
…Création et organisation : décret impérial, extrait du procès-verbal du conseil général de la commune…
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Cote : 1648 W 792Période : 1860 - 1899Extrait de la notice :
…Cahier des charges, réglementation : décret, cahier des charges imposées à l'adjudication des travaux…
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Cote : 1648 W 104Période : 1811 - 1862Extrait de la notice :
…administrative de l'Hôpital général suite à une lettre du préfet du 26 décembre 1810, justifiée par le décret…
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Cote : 1648 W 1Période : 1802 - 1906Extrait de la notice :
…. — Admissions et lits, organisation : décret impérial, arrêté préfectoral, délibération de la Commission…