Décret
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Cote : 1 M 3Période : 1920 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, devis, correspondance.…
…Présentation du contenu Décret, devis, correspondance.…
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Cote : 1 K 10Période : 1847 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés du préfet, procès-verbaux, feuilles de dépouillement, décret, listes des candidats, correspondance.…
…Présentation du contenu Arrêtés du préfet, procès-verbaux, feuilles de dépouillement, décret, listes des candidats, correspondance.…
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Cote : 1 U 9Période : 1850 - 1969Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés du préfet, listes électorales, procès-verbaux d'élections, décret du conseil d'état, comptes rendus de vote, feuille…
…Présentation du contenu Arrêtés du préfet, listes électorales, procès-verbaux d'élections, décret du conseil d'état, comptes rendus de vote, feuille…
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Cote : 3 H 5Période : 1876 - 1974Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés du préfet, decret, listes, engagements, factures, états des recettes et dépenses, correspondance (1876-1974, s. d).…
…Présentation du contenu Arrêtés du préfet, decret, listes, engagements, factures, états des recettes et dépenses, correspondance (1876-1974, s. d).…
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Cote : 4 M 2Période : 1862 - 1925Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, plans, decret, etats, cahier des charges, certificats…
…Présentation du contenu Extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, plans, decret, etats, cahier des charges, certificats…